CHAPITRE VIII. l'administration LOCALE

Lance. C'est bien à tort que certains historiens ont fixé le nombre des prévôtés à seize sous Hugues Capet et à trentehuit à la mort de Louis VII. La vérité est qu'on ne connaît pas exactement le nombre de ces prévôtés et que, suivant les règnes, les unes ont disparu tandis que d'autres ont été créées- Aussi dans les documents pubhés par M. Luchaire on voit apparaître des prévôtés qui ne figurent plus dans le compte général des revenus du roi en 1202 lequel mentionne quarante-cinq prévôtés du domaine de la couronne (i).

Les premiers j)révôts étant plutôt des intendants que des véritables fonctionnaires et gérant les domaines à la tête desquels ils étaient placés, on s'explique sans peine que certaines prévôtés aient eu leur siège à la campagne dans des petites localités sans importance (2). C'est ainsi qu'il existait une prévôté à Flagy (3). Mais grâce à des empiétements successifs et assez rapides que la royauté autorisa ou laissa commettre, les prévôts ne tardèrent pas à exercer les fonctions les plus diverses et même à rendre la justice.

En leur qualité d'intendants et de directeurs de l'administration des domaines à la tête desquels ils avaient été placés, les prévôts percevaient les revenus si divers auxquels le roi pouvait prétendre. Leurs fonctions de police étaient particulièrement importantes ; ils veillaient à l'arrestation des criminels, réglaient les duels judiciaires, exerçaient la contrainte par corps, assuraient la sécurité des chemins et, d'une manière plus générale, de toutes les terres du domaine (4).

(1) Ce compte général a été publié par Brusscl dans son Nouvel examen de Vusage général des flefs^ t. II, appendice, p. 189. On trouvera dans Luchaire, Histoire des institutions monarchiques de la France, sous les premiers Capétiens, appendice, t. Jl, p. 312, la liste des prévôtés du roi que cet auteur a pu retrouver pour les règnes de Robert il, Henri Philippe Louis VI et Louis Vll.

(2) Les villes les plus importantes du domaine possédaient plusieurs prévôts.

(3) Voy. des textes qui s'y rapportent dans le Carlulaire des actes de Louis Vif, j^os et 737 ; Gpr. Prou, Les coutumes de Lorris^ pièces justificatives, n""» 7 et 8.

(4-) Voy. sur le droit d'arrestation, Recueil des historiens de la France^ t. XV, p. 707 ; sur le droit de faire observer la sauvegarde du roi. Recueil des histo-

Les prévôts avaient droit de juridiction sur les personnes libres qui n'étaient ni clercs ni nobles et qui ne relevaient d'aucun seigneur autre que le roi. Il semble bien qu'au début cette juridiction ait môme été sans limites, car on voit les prévôts juger les crimes les plus graves (1). Certaines personnes obtenaient par privilège d'échapper à leur juridiction et d'être exclusivement justiciables de la cour du roi. Quelques villes, on s'en souvient, acquéraient aussi le droit de participer à la justice bien qu'elles ne fussent pas des communes. Mais en sens inverse le prévôt recevait cependant parfois du roi une délégation spéciale, pour juger des contestations qui intéressaient des nobles et des clercs {il).

L'organisation des prévôtés n'existait pas en France partout avec une parfaite uniformité. Sans revenir sur les vicomtes de Normandie qui étaient de véritables prévôts d'une nature particulière, nous relèverons que, dans certaines villes, la prévôté avait reçu une organisation spéciale. Ainsi à Paris le prévôt était en même temps bailli (3). A Orléans et dans quelques autres centres, il y avait un garde de la prévôté, magistrat nommé en commission, avec un traitement fixe, tandis qu'ordinairement les prévôts étaient fermiers de leurs charges. Dans les anciens domaines du comte Alphonse, c'est-à-dire dans les comtés de Toulouse, du Quercy et du Rouergue, ainsi que dans la partie de l'Albigeois située au sud du Tarn, les bayles ou prévôts de ces contrées avaient été privés de leurs fonctions judiciaires par le comte Alphonse. Ce prince avait attribué ces fonctions à des magistrats spéciaux appelés juges et dont le ressort portait le nom de jugerie. Dans le comté de Toulouse il y avait, sous Philippe le Bel, cinq jugeries, plus la viguerie de Toulouse.

7nen8 de la France^ t. XV, p. 503. Voy. aussi ud mandement du 16 août iSAA au prévôt de Péronne sur La police de la pèche dans la SommCy Isambert, t. IV, p. 483.

(1) Voy. par exemple la charte de Sceaux en Gàtinais, dans le Recueil du Louvi^e^ t. XI, p. 199.

(2) Voy. par exemple Mabillon. De re di;Jo:natica, p. 600.

(3) Voy. Histoire du droit et des institutions de L' Angleterre ^ t. lll, p. 42.