CHAPITRE V. — l'Église

que furent posées les principales règles de discipline de l'Eglise de France.

A côté de ces réunions, continuaient à exister les conciles provinciaux qui fonctionnaient régulièrement, alors qu'ils avaient disparu des pays voisins. Tout concile provincial était présidé par l'archevêque ; on y appelait les évèques de la province, les abbés, les députés des chapitres, les curés et autres ecclésiastiques de second ordre. Ces conciles avaient ordinairement pour objet de régler les affaires ecclésiastiques d'une province et de poser des principes de discipline. En dernier lieu venaient les conciles diocésains ou synodes qui jouaient aussi un rôle considérable et réglaient par leurs statuts les moindres qtiestions. Ils se composaient de l'assemblée des chapitres, abbés, prieurs et curés d'un diocèse. L'évêque ou l'archevêque les présidait; on y traitait de ce qui regarde le gouvernement du diocèse, la réformation des mœurs et de la discipline.

g 6. LES JUSTICES d'église.

Si nous jetons un regard sur le passé, il nous est facile de voir les progrès considérables réalisés par la justice ecclésiastique (4). Pendant les premiers temps, l'Église n'avait entendu exercer qu'un pouvoir disciplinaire sur ses fidèles. Puis les empereurs chrétiens reconnurent la juridiction volontaire et arbitrale des évêques. Ceux-ci finirent même par entrer dans l'administration romaine par l'exercice des fonctions des defensores civitatis. Sous les rois francs, l'évêque siégeait souvent k côté du comte dans les tribunaux séculiers; il continuait en outre à exercer son pouvoir disciplinaire; enfin il commençait à jouir d'une juridiction ecclésias-

(1) Cpr. Beauchet, Origines de la juridiction ecclésiastique et so7i développement en France jiisqu^ au Xll*^ siècle, dans la Nouvelle Revue historique de droit français et étrange?^, année 1883. — Fournier, Les conflits de ju7^idiction entre l'Eglise et les pouvoirs séculiers de 1180 à 1328. Voy. aussi notre tonoe l,p. 563 et notre tome 111, p. 662.