CHAPITRE Xr. LA PROCÉDURE. 50o

avaient disparu et ce jurisconsulte prend ce terme comme synonyme d'exoine (1).

Les exoines consistaient dans des causes légitimes d'excuse qui pouvaient se présenter au début ou au cours du procès. On les rencontre naturellement devant toutes les juridictions, royales, seigneuriales ou autres (2). En général on pouvait faire valoir successivement jusqu'à trois exoines et même quatre dans certaines contrées (3). Par exception, dans divers cas, un seul exoine était admis, notamment en matière de douaire (4); dans le Beauvoisis, ces exceptions n'existaient pas par la raison bien simple qu'on n'admettait jamais qu'un seul exoine (5).

Les coutumiers énumèrent presque tous très longuement les principales causes d'excuses : maladie, gésine, veuvage, minorité, état de guerre, croisade, existence d'un autre procès, inondation, etc., etc. Us font connaître les faits qui ne sont pas suffisants pour dispenser de comparaître ou de deman^ der un sursis. Ces faits n'offrent plus aucun intérêt juridique pour nous, mais ils ouvrent parfois des aperçus curieux sur l'état social du temps et montrent combien cette matière était pratique (6).

Celui qui veut se faire excuser peut venir en personne

(1) Voy. Bouleiller, Somme rural, liv. I, tit. 4, p. 21.

(2) Voy. par exemple, sur les exoines devant la juridiction des échevins de Saint-Oraer, Giry, Histoire de la ville de Saint-Omer et de ses institutions^ p. 188. A. Metz la solne est une exception dilatoire fondée sur une excuse qu'on fait valoir au moyen d'une procédure archaïque où figure encore le mot ad' ramicio, Voy. Prost, l'ordonnance des maiours, dans la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger^ t. Il, p. 219 et 220.

(3) Marnier, Établissements, coutumes, arrêts et assises de l^ Échiquier de Normandie, p. 30 et suiv. — Bouteiller, Somme rural, liv. I, tit. A, p. 21.

(4) Marnier, op. cil., p. 63.

(5) Beaumanoir, chap. 3, n" 23, t. I, p. 70. Mais le juge alors se montrait équitable. De même Bouteiller rappelle que, selon le droit écrit, celui qui ne s'est pas fait excuser est cependant relevé de la déchéance encourue s'il a été empêché de venir par une cause subite et imprévue, «So/zime / ura^, liv. I, tit. 4, p. 21,

(6) Voy. à cet égard Grand Coutumier de Normandie, chap. 39 et suiv., éd. de Gruchy, p. 116 et suiv. — Marnier, op. cit., p. 30 et suiv., 53, 79. — Beaumanoir, chap. 3, t. I, p. 63. — Bouteiller, Somme rural, liv. I, tit. 4, p. 21.

devantle jugeou,s'il estempêchéetne veut pas constituer procureur, envoyer un simple messager, sans qu'il soit nécessaire de demander aucune lettre de grâce (1). La partie vient-elle elle-même, il lui suffit de déclarer sous la foi du serment qu'elle a une juste cause d'excuse et qu'elle agit sans esprit de fraude; elle n'est pas pour le moment tenue de faire connaître la cause d'excuse, si ce n'est en matière criminelle. Mais lorsqu'elle reviendra plus tard après réajournement, pour plaider sur le fond, le demandeur pourra, à ce moment, exiger d'elle un nouveau serment et la déclaration de la cause d'excuse, et, si elle est convaincue de faux serment, elle sera considérée comme défaillante (2). Au temps de Bouteiller, la partie envoyait généralement un homme loyal pour s'excuser et celui-ci jurait qu'il croyait Texcuse conforme à la vérité et qu'il avait été chargé de la faire valoir par telle personne. Au Parlement on se montrait moins rigoureux encore et on admettait, en cas de maladie, l'excuse par une lettre d'un tiers qui avait vu le malade dans son lit, par exemple du curé qui l'avait visité (3).

L'exoine avait pour effet de dispenser la partie de venir en justice et de suspendre le procès. D'après Beaumanoir, lorsque cette suspension a duré un an et un jour, le demandeur peut faire réassigner le défendeur, et si la cause d'excuse existe encore, comme par exemple une longue maladie, le demandeur ne pouvant pas rester indéfiniment à la discrétion de son adversaire, il a le droit de s'adresser à la cour pour que celle-ci contraigne le défendeur à constituer procureur (4).

g 6. EXCEPTIONS.

Fort souvent les deux parties étant en présence le défendeur, au lieu de nier mot pour mot la prétention du deman-

(1) Grand Coutumier de France, liv. III, chap. 7, p. 435.

(2) Beaumanoir, chap. 3, n*'^ 22 et 29, t. I, p. 70 et 72.

(3) Bouteiller, Somme rural, liv. I, lit. 4, p. 21. Dans la suite, l'ordonnance de François I^**, de i525, art. 39, devait se montrer plus rigoureuse.

(4) Etablissements de Saint Louis, liv. I, chap. 2, éd. Viollet, t. II, p. 7. — Beaumanoir, chap. 3, n° 28, t. 1, p. 72.