RÉGALE

On voit par ce qui précède qu'en détinilive pendant toute la période du moyen âge, le roi n'eut pas en principe d'autres ressources que les grands vassaux de la couronne; c'est à peine s'il arriva même à enlever d'une manière partielle certains droits aux seigneurs justiciers de ses domaines, tels que ceux d'épave et de bâtardise. On a prétendu qu'il faut tout au moins admettre exception pour le droit de régale, mais nous avons déjà montré l'inexactitude de cette opinion en relevant l'existence de ce droit au profit de certains grands vassaux, les ducs de Normandie, d'Aquitaine et même le duc de Bretagne (3). Ce droit de régale, qu'il ne faut pas confondre avec le droit d'amortissement, consistait, on s en souvient, dans la jouissance des revenus des évéchés et archevêchés, pendant leur vacance et cette jouissance comprenait le droit de conférer pendant le même temps, les bénéfices qui eux-mêmes devenaient vacants et dépendaient de ces évéchés. Ce droit s'était surtout développé à l'époque carolingienne, alors que le roi avait en partie Je caractère d'un îsouverain ecclésiastique et prenait part en cette qualité à l'administra tion des affaires de l'Église. Gomme protecteur et

(l) Oû trouvera dans Vuitry, op. cit., t. I, p. 525, note 1, une longue énumération de villes dispensées en totalité ou en partie du droit de prise.

(2j Voy. l'ordonnance de 1:^08, dans le Recueil du Louvî^c, t. I, p. 450 et dans Isambert, t. 11, p. 861. — Mentionnons aussi le droit de joyeux avènement dont l'existence est attestée par un arrêt du Parlement de la Chandeleur de 1274.. Isambert, II, 654.

(3) Voy. ce que nous avons dit à cet égard, p. 517 et 704. Voy. pourtant Luchaire, Histoiî^e des imslilulions monarchiques de la France sous Ira premiers Capétiens , t. I, p. 124.