CHAPITRE XII

LE DROIT PÉNAL

cusé qui y est soumis meurt par l'effet de la souffrance (!)• Quant aux praticiens français, tantôt ils suivent les traditions germaniques ou romaines, tantôt ils s'inspirent de l'esprit de l'Eglise, mais jamais ils n'essayent de construire un système pénal purement rationnel- Cette question n'existe même pas encore pour eux. Certains crimes, le meurtre, l'incendie, les coups et blessures, les injures, sont punis conformément aux vieilles traditions germaniques. D'autres crimes ont une origine manifestement canonique, tels que riiérésie, l'usure.

Plus d'une fois aussi, sous l'influence de l'Eglise, on en arriva à confondre les peines de la conscience avec celles de la société. Bien des pénalités qui auraient dû. conserver un caractère exclusivement religieux, comme la pénitence, l'amende honorable, le pèlerinage, l'excommunication surtout, entrèrent plus ou moins dans le droit; on se bornait d'ailleurs, sous ce rapport, à imiter ce qui avait déjà été fait pendant la période précédente, surtout sous les Carolingiens. De même le juge criminel laïque tenait souvent compte de l'aveu fait et du repentir manifesté par le coupable, il abaissait la peine dans des proportions considérables et manifestement exagérées. Qu'au tribunal de la conscience le juge procède de cette manière, on le comprend facilement, mais il était dangereux d'agir ainsi dans la vie sociale.

Parmi les peines appliquées au moyen âge, les unes

(1) Voy. sur ces différents points : Savigny, Histoire du droit romain au moyen dge, traduction Guénoux, t. IV, notamment p. 184, 2C1, 203^ 227. — Du Boys, Histoire du droit criminel de la France, depuis le XVl^ jusqu^au XIX^ siècle, t. V, p. 271 et suiv. — Beethmann flollweg a donné la liste des jurisconsultes de notre période qui se sont occupés de la procédure criminelle et ont pu, à cette occasion, toucher à certaines questions de droit pénal. Les plus célèbres sont Buîgarus, Placentin, Alberlus Galéotus, Hubertus de Bonacurso, Hubertus de Bobio, Rolandinus de Romanciis, Jean Andréa, Albertus de Gandino, Jacobus de Belvisio, pour les XIl® et XIII« siècles. Il faut surtout relever le nom de Guillaume Durant né en 1237, auteur du Spéculum juris. — Voy. Beethmann HoUweg, Der Civilprocess des gemeinen Rechts, t. \I, S suiv., p. 197 où

l'on trouvera de nombreux détails sur ces jurisconsultes et sur leurs œuvres. On pourra aussi consulter sur le même sujet Savigny, dans son Histoire du droit romain au moyen âge.