CHAPITRE IX

LE DOMAINE DE LA COURONNE ET LES FINANCES ROYALES (sUitc) .

S 3. — Les ressources seigneuriales ordinaires de la couronne : le

domaine immuable 1

S 4. — Suite : Le domaine muable 6

S 5. — Suite : Les eaux et forêts du domaine. 28

S 6. — Suite : Les mines 32

S 7. — Suite : Les banalités royales et autres droits analogues ... 35

S 8. — Suite : Taxes sur le commerce et sur l'industrie 35

S 9. — Suite : Droits de gîte et de prise 43

S 10. — Régale 49

$ — Les ressources extraordinaires 53

S 12. — Les emprunts 73

S 13. — Décimes ecclésiastiques 75

S 14. — Organisation financière jusqu'en 1355 86

S 15. — Organisation financière depuis 1355 jusqu'à Charles VII. . . 101

§ 16. — Recettes et dépenses. Comptabilité 118

S 17. — Les monnaies 128