QUATRIEME PARTIE

LE MOYEN AGE

ne furent pas reconnus et où l'on admit de bonne heure la règle plus tard formulée ainsi : nulle terre sans seigneur^ dans son sens le plus large, comme par exemple dans le Beauvoisis (1). Mais on sait que, dans la plupart des contrées, l'application de cette maxime fut fort longtemps limitée à la justice et que dans d'autres, surtout dans le Midi, elle fut toujours repoussée purement et simplement.

En réalité la condition des biens des villes et autres communautés d'habitants était très diverse au moyen âge, comme celle des biens des simples particuliers. Certaines villes, les communes jurées, étaient devenues de véritables membres de la féodalité noble : elles étaient vassales d'un seigneur et avaient elles-mêmes des vassaux; à ce titre elles possédaient des fiefs, des censives et même parfois, dans le Midi surtout, de véritables alleux. Nous en avons des preuves multiples pour Marseille. Avignon et autres villes de cette contrée, dans V Histoire générale dit Languedoc de Vaissète. Dans le Nord on relève le même fait pour les communes jurées, avec cette différence que les alleux étaient rares ou n'existaient même pas.

Les villes possédaient certains biens auxquels on donnerait aujourd'hui la qualité de biens du domaine public communal, parce qu'ils étaient en effet affectés à un service public, maison de l'échevinage ou des consulats, tour du beffroi, rues, chaussées, murs, portes, places publiques, halles et marchés, quais et ponts, puits et fontaines (2). En second lieu, les villes pouvaient posséder des maisons, des champs, des terres, en un mot des héritages, comme de simples particuliers, nobles ou roturiers; s'il s'agissait de censives, elles

(1) Beaumanoir, chap. 24, n'' 5, t. I, p. 340.

(2) Voy. par exemple l'ordonnance du 16 février 1329^ qui abolit la commune de Senlis, dans la GjLlLia Christiana^ t. X, col. -i85; Charte d'Arras, art. 4r6^ dans d'Achery, Spicilegium^ t. XI, p. 265; procès de l'échevinage de Boissons en 1269, à l'occasion d'une chaussée, dans les Olim, t. 1, p. 279; procès entre l'archevêque de Reims et les ëchevins, au sujet des chaussées de la ville et du bureau de la recette en 1^8i, dans les Archives administratives de Reims, t. 1, p. 994; seconde coutume d*Amiens, art. 27. Oa pourrait multiplier les exemples.