CHAPITRE XVI. RAPPORTS DES BIENS AVEC LA FAMILLE

cienne coutume de Champagne et de Brie admet formellement en pareil cas un droit de succession au profit de l'ascendant donateur, même sur le fief (1). De même le Grand coutiimier de Normandie fait venir les ascendants à la succession aux fiefs, pourvu qu'ils soient d'ailleurs eux-mêmes des descendants du premier concessionnaire. 11 appelle d'abord les frères et leurs descendants ; à leur défaut le père; puis les oncles du défunt; à leur défaut l'aïeul, et ainsi de suite (2). Mais le Grand coutumier de Normandie prend comme base de son système successoral la règle suivant laquelle il faut être un descendant du premier acquéreur; peu importe d'ailleurs que, vis-à-vis du défunt, on soit un ascendant ou un collatéral. Nous verrons plus tard ce qu'est devenu ce principe, en nous occupant des successions collatérales. Constatons seulement dès maintenant que l'exclusion des ascendants n'a pas été longtemps absolue ; elle a disparu de très bonne heure dans un certain nombre de coutumes. Les ascendants sont alors venus à la succession aux fiefs, suivant les règles établies pour les collatéraux ; mais la vieille maxime feuda non ascendunt n'en a pas moins laissé des traces, et c'est elle notamment qui a engendré la règle propres ne remontent (3).

(1) Li droict et lis coutumes de Champaigne : « Il est constant en Chanipagne, que si aucun chevalier marie son fils ou sa fille, et lui donne un héritage, et il advient qu'il se nieurt sans hoirs de son corps li héritage revient au père, il ne doit point de relief ni de rachat au seigneur de qui li héritage muet de fie. »

(^2) Grand Coutumier de NormaJtdie, cap. 26, éd. de Gruchy, 77 : « Ad « fratrem primogenitum redit successio feodalis, vel ad ejus line» propin- « quiorem : si autem fratres defuerint et eorum lineœ, redit ad patrem ex quo « lineae processerunt : si autem defuerit, redit ad fratres ipsius patris, qui « avunculi sunt possessoris. Si autem avunculi defuerint et eorum lineae, redit « ad avum. Et similiter intelligendum est de suppositis in linea consangui- « nitatis. Et hoc sane intelligendum est de illis solummodo a quibus descendit « hereditas. » Cette dernière phrase n''a pas pour objet d'exclure les ascendants, car alors le texte serait en contradiclion avec ce qui précède, mais seulement de poser la règle suivant laquelle il faut être descendant du premier acquéreur pour avoir droit à la succession.

(3) D'après l'ancienne coutume de Reims, Liber practicus, art. 39, à défaut d'enfants, la succession va, non pas aux frères et sœurs, mais aux père et mère; si l'un d'eux est prédécédé, sa moitié passe à ses parents.