CHAPITRE XVI. RAPPORTS DES BIENS AVEC LA FAMILLE

décédé n'a pas laissé de descendants mâles que le droit d'aînesse passe au second fils, et à son défaut à ses descendants par droit de représentation. Si le défunt n'a laissé aucun fils ni descendant de fils, alors les filles viennent à la succession. Entre elles les fiefs se partagent également, en principe ; mais cependant dans certains pays le droit d'aînesse existe aussi entre filles.

A défaut de descendants, les collatéraux forment la seconde classe des héritiers. En principe, les ascendants sont exclus; mais de bonne heure cette règle souflfrit d'importantes exceptions dans un certain nombre de provinces et alors les ascendants ou seulement quelques-uns d'entre eux, par exemple les père et mère, formèrent la seconde classe avec les colla* téraux, d'après des principes qui, d'ailleurs, varient assez souvent. Mais en général, on admet que les héritiers, collatéraux ou ascendants, doivent être des descendants du premier concessionnaire et c'esten combinant cetteexigence avec la proximité de degré, qu'on détermine l'ordre entre les différents parents (1). Dans cette ligne collatérale, le mâle est préféré à la femme, mais seulement à égalité de degré. En général le droit d'aînesse n'existe pas en ligne collatérale, et les coutumes qui l'admettent forment une exception (2).

Cette absence du droit d'aînesse en ligne collatérale devait amener parfois des partages et par conséquent aussi des morcellements de fief. Mais cependant ces partages étaient encore plus rares qu'on ne pourrait le croire au premier abord. L'exclusion des femmes à égalité de degré et l'application de la règle paterna paternis^ apportaient des entraves à ce morcellement des fiefs. 11 n'en est pas moins vrai cependant que dans tous les cas où plusieurs parents mâles se trouvaient au même degré, le fief se divisait entre eux. Chacun portait

(1) Voy. par exemple Grand coutumier de Normandie^ chap. 26, éd. de Gruchy, p. 79.

(2) Voy. par exemple, Établissements de Saint Louis, liv. I, chap. 23. — Anciennes coutumes d* Anjou et du Maine, E, n° 155, t. I, p. 479; F, n*'» 422 à 424, t. 11, p. 164; n-^s 428 et suiv., t. II, p. 166 et suiv ; 474^ t. II, p. 183. — Lwre deê droiz et deê commandemensy n° 426, p. 167,

alors séparément sa foi et son hommage. Mais le droit de justice étant indivisible, tous devaient l'exercer en commun et ensemble, comme formant fictivement un seul seigneur (1).