SUCCESSION AUX TENURES ROTURIERES

Les tenures roturières, villenages, censives, bourgages et autres, étaient soumises à un régime successoral bien différent de celui des fiefs : on n'y connaissait ni le droit d'aînesse, ni le privilège de masculinité, ni Texclusion des ascendants. Ainsi les puînés partageaient avec les aînés et les filles avec les mâles. En un mot, tous les enfants venaient pour parts égales à la succession de ces biens (3). Le Grand coutumier de JSormandie nous apprend qu'en « bourgaige auront les sœurs telle partie comme les frères (4). » A défaut de descendants, le père et la mère succédaient, à l'exclusion des frères

(1) Voy. à cet égard Livre de jostioe et de plet, p. 256. — Coutume de Lorris- Orléans, dans La Thaumassiére. — Coutumes locales de Berry et celles de Lorris, 1680, p, 459. — VioHet, Établissements de Saint Louis, t. p . 367.

(2) Voy. Bonvalot, Coutumes du val d^Orbey, dans la Revue historique de droit français et étrangei^ t. X, p. 516.

(3) Établissements de Saint Louis, liv. I, chap. 138 et 139, éd. Viollet^ t. II, p. 264, — Yoy. aussi Coutumes des pays de Vermendois, éd. Beautemps-Beaupréj p. 89.

(4) Grand Coulumier de Normandie, chap. 26, éd. de Gruchy, p. 86.

et sœurs; ceux-ci venaient ensuite à la succession; puis, à leur défaut, l'aïeul et l'aïeule; à leur défaut, les oncles et tantes, et ainsi de suite d'après l'ordre des parentelles et sauf application des règles propres ne remontent^ et paterna paternis (1).

Mais ce droit commun des coutumes comportait des dérogations très diverses. Ainsi la coutume de Pontliieu consacrait le droit d'aînesse même pour les biens roturiers et ce droit d'aînesse existait entre filles comme entre fils. Il paraît aussi qu'en Normandie l'aîné avait droit au principal héritage avec le clos et le jardin, à charge toutefois d'en tenir compte à ses cohéritiers (2).