CHAPITRE XVI. RAPPORTS DES BIENS AVEC LA FAMILLE

Toutefois tous les parents n'étaient pas appelés à la succession et il existait en outre divers modes de computation de la parenté, provenant du droit romain, du droit germanique, du droit canonique. Beaumanoir, peu satisfait de ces différents systèmes, essaye même d'en construire un nouveau, qui nous paraît manquer de précision. Dans le Livre de jostice et de plet, c'est la computation romaine qui est adoptée (1). Le Grand coutumier de Normandie paraît préférer la computation germanique et déclare qu'il limite la succession au septième degré canonique (2). Dans certaines contrées, la parenté donnant droit de succession était beaucoup plus limitée. Ainsi les anciennes coutumes basques, probablement par tradition de la vieille communauté de famille, ne connaissent pas la succession des biens propres au delà du degré de frère et de sœur (3).

A défaut de parents au degré successible, ou de conjoint survivant, dans les pays où la coutume reconnaissait un droit de succession entre époux, les biens étaient dévolus au fisc, soit à celui du seigneur local, soit à celui du roi (4). Toutefois certaines villes, par cela même qu'elles jouissaient des droits seigneuriaux, héritaient des successions vacantes; à Arles, notamment, ces biens étaient affectés à l'entretien des ponts sur le Rhône (5).

Il pouvait arriver qu'une personne laissât des biens en déshérence tandis que d'autres trouvaient des héritiers; c'était la conséquence de ce principe qu'il s'ouvrait en réalité autant de successions que d'espèces de biens. Il y a plus : on excluait dans certaines coutumes la dévolution d'une ligne à l'autre, en vertu de la maxime paterna paternis^ mater na maternis, à ce point qu'à défaut d'héritier dans la ligne à

(1) Livre de j os lice et de plet, p. 225.

(2) Grand Coutumier de Normandie, chap. ^6, éd. de Gruchy, p. 73 et suiv. — Cpr. Esmeiû, Le mariage en droit canoniquey t. I, p. 344 et 346.

(3) Voy. à cet égard, Laferriére, Histoire du droit français^ t. V, p. 399.

(4) Coutumes notoires, a° 92. — Loisel, Institules coutumièreSy liv. II, tit. 5, régie 26.

(5) Statuta Arelatis, art. 83, De bonis decedentium sine herede.