QUATRIÈME PARTIE

LE MOYEN AGE

dans certaines contrées les parents, même communiers, furent définitivement exclus de la succession, à l'exception des descendants, de sorte que le seigneur prenait les biens si son serf était mort sans postérité (i). Dans d'autres contrées, on alla jusqu'à décider que si les serfs faisaient des ménages différents, la communauté ne cessait que pour les meubles et subsistait pour les immeubles; pour ces derniers biens, la succession des parents excluait la mainmorte du seigneur. On permettait aussi aux serfs qui avaient complètement dissous la communauté, de la rétablir, quant aux meubles, sans le consentement du seigneur, et, quant aux immeubles, avec son autorisation (2).

Lorsqu'un serf décédait sans parents de sa condition communs en biens avec lui, on attribuait au seigneur, non seulement sa tenure servile,mais tout ce qu'il avait pu acquérir, même ses tenures libres. Ainsi ces derniers biens n'allaient pas aux parents libres du défunt, car le franc ne succédait pas au serf, pas plus que le serf ne succédait au franc (3). Cependant, dans le dernier état du droit de certaines coutumes, le seigneur n'était saisi, par la mort de son serf, que des biens tenus en mainmorte et les autres biens étaient dévolus à ises parents de condition libre; mais dans ces mêmes contrées on admettait, par réciprocité, que le serf pouvait succéder au franc (4).

(1) Chaumont, art. 154.; Troyes, art. 3; Vitry, art. 42.

(2) Ancienne coutume de Champagne^ art. 29; La Marche, art. 155. — D'après la coutume du Nivernais, au contraire, chap. 8 et 9, la séparation des ménages faisait cesser la communauté, aussi bien pour les meubles que pour les immeubles et les anciens parsonniers ne pouvaient la rétablir qu'avec le consentement du seigneur.

(3) Loysel, InstUutes coutumières, liv, I, tit. 1, règle 72. — Nivernais, chap. 8, art. 7.

(4) Troyes, art. 91; Bourbonnais, art. 200. Il y avait un cas où, même dans les premières coutumes, le franc succédait au serf: c'était celui où un franc avait des enfants serfs d'un premier mariage et des enfants francs d'un second mariage parce qu'il avait épousé d'abord une serve et ensuite une franche : dans ce cas, Tenfant qui succédait aux biens en mainmorte les acquérait pour tous, pour ses frères et sœurs de condition franche, comme pour ceux qui étaient serfs (et peu importait que ceux-ci fussent en celle ou hors de celle), et ces enfants partageaient entre eux les héritages serfs. Il pouvait les posséder tant