CHAPITRE XVI. RAPPORTS DES BIENS AVEC LA FAMILLE

neié (1). Ce droit attribuait la totalité de certaines tenures, ou de divers biens, ou même delà succession^ au fils puîné par préférence à tous autres. C'était un privilège semblable au droit d'aînesse quant aux biens, mais en sens inverse quant aux personnes; il reposait d'ailleurs sur des raisons bien différentes. On a longtemps cru que ce droit de juveignerie était particulier à quelques contrées de la France et de TAngleterre plus spécialement habitées par la race celtique; mais c'est là une erreur aujourd'hui reconnue par tous. Ce qui est certain, c'est que ce privilège du cadet est une des institutions de l'humanité primitive. On le rencontre, non seulement en France et en Angleterre, mais encore dans les Pays-Bas, dans le lïainaut, la Flandre, la Picardie, l'Artois; en Allemagne et notamment en Frise, en Saxe; en Hongrie; SLir le littoral de la Baltique, jusque dans les montagnes de l'Oural; plus loin encore dans l'Asie centrale et même chez les Maoris de la Nouvelle-Zélande. Ce privilège au profit du cadet portait des noms très divers : maisiietc en Artois, Picardie et Wd\u^vil\madelstade en ¥iîindve\ qiievaise en Bretagne; accès OM préférence {Vorsitzgerichtlichkeit) en Alsace; boroiigh english en Angleterre, etc. Ce droit est, comme on le voit, qualifié d'après la personne qui en profite ou d'après les biens sur lesquels il porte. Il est consacré en Angleterre par le Code gallois de Ilowellle Bon, dont la rédaction est antérieure à la conquête normande. < Si le défunt, dit cette loi, laisse plusieurs fils, aLi dernier né revient l'habitation ou principal manoir, avec ses dépendances, comme aussi la cognée, le chau-

(1) Voy, à cet égard, G ri mm., Z)eu(sa/«e Rechtsalterthumer, p. 475; BaiXerliche Zustcincle in Deutschlandy Dericht vei ufj^tntlicht vom Verein fur Socialpolitik^ t. II, Leipsig, 1883, p. 33;Elton, Origins of the english histoy^y,^. 184 et suiv. ; baron Ernouf, Du droit de juveignerie {borough english) et de son origine probable, dans la France judiciaire, t. VIÏ, 1^« part., p. 313 et suiv.; A. du Chatellier, De quelques modes de La propriété en Bretagne, Paris, 1861, p. 22;, 23; Bonvalot, Coutumes du Val d'Orbey^ dans la Revue historique de droit français et étranger, année 1864, t. X, p. 506; d'Espinay, dans la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger^ t. XV, p. 174; Summer Maine, Institutions primitives, p. 276; Glasson, Histoire du droit et des institutions de V Angleterre, t. 11, p. 266 et t. 111^ p. 642.

oOO QUATRIÈME PARTIE. LE MOYEN AGE.

drori et le soc de la charrue, car le père ne peut disposer de ces trois objets au préjudice de son fils puîné; ils sont inaliénables, même s'ils ont été donnés en gage. » Le coutumier de Kent, rapportant les usages antérieurs à la conquête, consacre aussi le même droit, mais avec moins d'étendue : tous les biens sont partagés également entre les fils, à l'exclusion des filles ; l'ainé choisit le premier, mais il faut laisser la principale habitation au puîné; toutefois celui-ci ne la prend pas à titre de préciput, mais seulement comme part hériditaire et sauf, s'il y a lieu, récompense au profit de ses frères. Dans le comté de jSottingham et dans quelques autres^ il existait, outre les tenures ordinaires, une tenure spéciale appelée bourg anglais {bourgh engloyes, bourg engloy es). Tandis que les tenures ordinaires allaient à l'aîné, le bourg anglais était exclusivement attribué au puîné et cette distinction s'est maintenue dans le comté de Nottingham jusqu'au milieu du xviii® siècle. On en constate encore actuellement des traces dans un grand nombre de localités d'Angleterre, notamment dans la banlieue de Londres et dans le Sussex, mais avec des variantes, et par exemple, dans certaines contrées, le privilège du puîné existe entre les filles comme entre les fils. Glanville et Bracton font déjà allusion à cette coutume particulière (1).

En France, le droit de maisneté est consacré par de très anciennes coutumes et on en trouve encore la trace au xvii« siècle (2), bien qu'il ait été assez vivement attaqué de divers côtés (3). Il y avait deux sortes de droit de maisneté, l'un mobilier, Tautre immobilier. Le premier portait sur trois pièces de meubles ayant servi à l'usage des père et mère et que le cadet prenait à titre de préciput. Le second concernait certaines tenures et notamment en Bretagne celle qu'on appelait

(1) Glanville, lib. VII, cap. 3, S 3.

(2) Voy. à cet égard, Laurière, Glossaire» v^» Maisnez et Quevaisc.

(3) Voy. par exemple. Furie, Uusement du domaine e.ongéable de Vévesché et comté de CornouailleSy Paris, 1644-. — Baron Ernouf, Du droit de juveigneriCy op. et loc. cit (p. 5 du tirage à partj.