CHAPITRE XVr. RAPPORTS DES BIENS AVEC LA FAMILLE

quevaise (1). D'après l'usement de Cornouailles (2) (art. 32), laquevaise formait unetenure qui obligeait le détenteur à la résidence actuelle sous peine de commise au bout d'un an et un jour. Cette tenure ne pouvait être divisée par aliénation, hypothèque ou autrement sans le consentement du seigneur; à la mort du tenancier, elle passait au plus jeune des fils et, à défaut de màle, à la dernière des filles, sans que, dans aucun cas, les autres enfants pussent prétendre à une récompense quelconque (3).

L'ancienne coutume de Valenciennes présentait plus d'une analogie, au point de vue d^s successions, avec le code gallois de Howell et consacrait notamment le droit de juveigneur (4). L'ancien coutumier de Picardie ne dit rien du droit de maisneté, mais on le rencontre cependant dans un assez grand nombre de coutumes locales qui dépendaient du bailliage d'Amiens et du pays de Vimeu, notamment dans les coutumes de Bettembos, Croy, Lignières, Besancourt, Broutelles* llornoy; dans toutes ces coutumes, le puîné prenait le manoir du père en succession roturière (5).

En Alsace, le privilège du cadet existait seulement dans certaines localités et avec des caractères différents, suivant qu'il s'agissait des nobles ou des paysans. Pour les uns, la juveignerie était purement facultative; pour les autres, elle était obligatoire. Mais tandis qu'en Picardie, en Irlande et ailleurs, le privilège du juveigneur portait à la fois sur des meubles et sur des immeubles, en Alsace il concernait seulement la maison paternelle ou maternelle avec ses accessoires, cours, passages, écuries, jardins et même avec les biens emphytéotiques qui s'y rattachaient (6).

(1) Quevaise vient de quevagium^ cat^ap'ium, termes synonymes de capitagium.

(2) Il s'agit de la Cornouailles située en Basse-Bretagne qui avait autrefois Quimper pour capitale, et nullement du comté d'Angleterre connu sous le même nom.

(3) Voy. à cet égard, Lauiiére, Glosêaire^ v° Quevaise.

(4) Voy. à cet égard, Laferriére, Histoire du droit français, t. VI, p. 15 et 16.

(5) Cpr. Bouthors, Coutumes locales du bailliage Amiens y t. I, p. 167, 177, 18-2.

(6) M. Bonvalot a donné Ténumération des localités de TAlsace où existait

On a beaucoup discuté sur la cause de ce droit de préférence au profit du cadet; mais parmi les opinions proposées, il en est qui n'ont plus cours aujourd'hui. N'a-t-on pas soutenu que la préférence du cadet avait sa cause dans l'affection plus vive des parents pour leur dernier enfant? D'autres ont pensé que cette institution de la maisneté prenait sa racine dans le droit du seigneur. On préférait le cadet parce qu'il avait plus sûrement que Taîné le mari pour père. Mais en admettant que ce prétendu droit du seigneur ait existé ou n'ait pas été un simple abus, il est certain qu'il date d'une époque relativement récente. Or la juveignerie remonte à une époque très ancienne. En outre, si Ton s'était préoccupé dans cette question du droit du seigneur, on aurait dû être conduit à préférer le second fils à l'ainé, mais non pas le plus jeune à tous ceux qui l'ont précédé.

D'autres auteurs ont affirmé que le droit du juveigneur avait été établi pour faire contrepoids au droit d'aînesse et on sait que ce droit d'aînesse a, lui aussi, existé dès la plus haute antiquité, puis il a disparu; mais lorsqu'il est revenu avec le régime féodal, alors le droit du juveigneur qui n'avait jamais cessé d'exister, s'est trouvé encore une fois consolidé. D'autres disent tout simplement que certaines coutumes ont attribué toute la succession au puîné parce qu'à la mort des parents les autres enfants sont déjà établis depuis un temps plus ou moins long. Suivant une doctrine toute récente, le droit du juveigneur remonterait au vieux culte de la famille, au culte du foyer : les aînés ayant quitté la maison paternelle, le puîné était naturellement chargé de continuer ce culte et c'est à ce titre que les coutumes de Ilowell le Bon lui attribuent encore la cognée, le chaudron et le soc de la charrue. C'est une conjecture ingénieuse, mais qui ne paraît pas plus solide que les précédentes, et on peut expliquer l'attribution au puîné de ces trois objets sans leur donner aucun caractère religieux : ils peuvent être tout simplement le sym-

cetle préférence au profit de l'aîné. Cpr, Revue historique de droit français et étravger, année 1864, t. X, p. 507.