CHAPITRE XYI. RAPPORTS DES BIENS AVEC LA FAMILLE

bole de la maison d'iiabilation el dos tenures qui en dépen^ dent.

Ce qui est certain, c'est que si le droit du juveigneur, qui remonte à une très haute antiquité, n'est pas propre sans doute à la race celtique, du moins celle ci lui a voué un attachement spécial. Aussi s'est-il maintenu dans les contrées où les descendants de cette race étaient fortement établis. II serait difficile de dire pour quel motif ces peuples primitifs avaient adopté ce régime de succession. Peut-être tenait-il à leur état pastoral et à leur vie nomade. Dans cet état social, les fils quittent naturellement la famille avec .une certaine quantité de bétail, dès qu'ils sont en état de se suffire à eux-mêmes et alors par la force des choses, c'est le puîné qui, à la mort des parents, recueille la tente, les troupeaux, les ustensiles et les autres meubles. Une fois l'homme fixé à la terre, il a cependant parfois gardé le privilège du cadet par des raisons très diverses. Dans la famille celtique, aussitôt quel'enfant avait atteint 1 âge de quatorze ans, il passait de la puissance du père dans celle du seigneur du sol {argh woyd) , il formait une nouvelle famille à laquelle le seigneur confiait une tenure ou exploitation agricole ; dans d'autres cas, il était attaché à la personne de V arghwoyd et le suivait à la guerre. On comprend qu'avec ce régime, le plus jeune, qui fort souvent n'était pas encore établi, ait été seul appelé à la succession. Dans notre Bretagne armoricaine, le droit de maisneté s'est conservé sans aucun doute- pour assurer l'indivisibilité de certaines tenures, et il avait à ce point de vue le même objet que le droit d'aînesse pour les fiefs. Mais on aura remarqué que ce droit de maisneté était propre aux petites gens et notamment aux successions roturières; c'est encore là une preLive de son antiquité. Lorsque des vainqucLirs s'étaient établis dans le pays, comme en Angleterre, ou que des institutions sociales nouvelles s'étaient formées pour l'aristocratie, comme en France, on n'en avait pas moins laissé aux gens de condition inférieure leurs très anciennes coutumes et il en est peu auxquelles les hommes tiennent plus que celles qui

règlent la transmission de la famille et du patrimoine après la mort.

§ 16. DROIT DE RETOUR DE l'aSCENDANT DONATEUR.

D'après le droit romain, lorsqu'un père avait doté sa fille et que le mariage prenait fin par le prédécès de la femme, le mari devait rendre la dot au père survivant (1). Ce droit de retour de la dot profectice s'est-il conservé dans nos pays de droit écrit? Il est assez difficile de répondre à cette question. Le bréviaire d'Alaric et le Papien n'y font aucune allusion, hes Pétri excep^^o/^e5, rédigées pour le comté de Valence, laissent formellement la dot au mari survivant, à moins de convention contraire et sans distinguer entre la dot adventice et la dot profectice; mais, s'il y a des enfants, le mari n'obtient que l'usufruit, et en outre la propriété d'une part d'enfant, à la condition de ne pas se remarier. Le Brachylogus (2), ne parle pas de la restitution de la dot. Quant aux chartes des pays du Midi, relatives à certaines villes, elles reconnaissent aussi au mari survivant un certain droit sur la dot, sans parler du droit de retour que consacrait le droit romain de l'époque classique. Ainsi une ordonnance rendue par le roi Jean en 1350, pour les habitants de Villeneuve près Avignon, décide qu'à défaut de pacte, le mari, à la dissolution du mariage, peut garder la dot i^our en jouir sa vie durant et à charge de la restituer ensuite aux parents de la femme qui l'ont constituée, ou à ses héritiers. De même, d'après l'ancienne coutume de Toulouse, le mari survivant garde la dot, sauf convention contraire. Si la femme survit, elle la recouvre, à moins qu'elle n'ait été condamnée pour adultère. Ces dispositions avaient été empruntées à la loi romaine des Visigoths, laquelle nousTavons vu, ne connaissait pas ledroit de retour (3).

(1) L. 6, De jure dotium, XXlll, 3.

(2) Voy. lib. II, tit. 13, De donationibus, éd. Bocking, p. Ad,

(3) Cpr. Aocienne coutume de Toulouse, art. 88, 113, 114, 116^ et loi romaine des Visigotlis, liv. 111, tit. 3, § 13.