CHAPITRE XVI. — R\PPORTS DES BIENS AVEC LA FAMILLE

Tel était Tensemble des principes qui se sont de très bonne heure répandus dans presque toutes les parties delà France, comme le prouvent les nombreux textes des coutumiers où l'on trouve parfois de véritables traités sur le sujet. Ainsi nous rencontrons le retrait lignager dans le Beauvoisis (1), dans l'ancienne coutume de Paris (2), dans l'Orléanais (3), dans l'Anjou, le Maine, le Poitou (4), en Normandie (5), en Bretagne (6), en Flandre (7), en Picardie (8) et même dans les pays du Midi où le droit romain n'a pas essayé de résister à son introduction, par exemple à Bordeaux (9), à Agen, enfin dans des contrées telles que le Béarn et le Lavedan (10), qui sont restés, sous de nombreux rapports, soumises à des coutumes propres.

On voyait pendant la première partie du moyen âge, le retrait lignager avec une telle faveur qu'on le préférait en général au retrait seigneurial; en d'autres termes, lorsqu'une aliénation donnait lieu à deux retraits, l'une au profit du seigneur, l'autre au profit du parent, celui-ci exerçait son retrait par préférence au seigneur et on expliquait ce privilège en faisant remarquer que le retrait lignager constituait une sorte de succession légitime (11). Il existait d'ailleurs d'assez nombreuses différences entre ces deux sortes de retraits»

(1) Beaumanoir, chap. 44, t. II, p. 186.

(2) Grand Coulumier de France^ liv. II, chap. 31.

(3) Établissements de Saint Louis.MwA, chap. 161 à 163^ éd. Viollet, p. 297, — Livre de justice et de plety p. 128.

(4) Anciennes coutumes d^ Anjou et du Maine, E, n"*» 245 elsuiv., t. I, p. 536; F, 649 et suiv. t. II, p. 228; I, n^^ 277 et suiv., t. III, p. 401. — Livre des droiz et des commande mens, t. I, p. 141.

(5) Grand Coulumier de Aormandie^ chap. 116, éd. de Gruchy, p. 295.

(6) Voy. Très ancienne coutume de Bretagne, art. 220.

(7) Olim, t. II, p. 847, n° 293.

(8) Anciens couium.iers de Picardie^ éd. Marnier, p. 148. — Charte d'Amiens, do 1190, dans le Rccueit du Louvre, t. XI, p. 267.

(9) Las couslumas de la vila de Dcrdeii. Celte ancienne coutume refusait au fils en puissance le droit d'exercer le retrait des biens vendus par son père, mais elle l'accordait à la fille mariée, précisément à cause de l'émancipation résultant du mariage.

(10) Ancienne coutume de Barbges, art. 17; Ancienne coutume de Lavedan, art. 11.

(11) Olim, t. I, p. 666 — Beaumanoir, chap. 51, n° 20, t. 11, p. 284. — Ancienne coutume d'Orléans^ art. 288. — Loysel, Inst. cout., liv. III; tit. 5, règle 4»

Ainsi le retrait seigneurial était cessible, tandis que le retrait lignager ne l'était pas, sauf au profit d'un autre lignager. On comprend facilement, en effet, que si le droit du lignager avait été cessible (l),le retrait n'aurait plus atteint le but qu'on se proposait; par l'effet de la cession, le bien serait sorti de la famille, résultat absolument contraire à celui que devait produire le retrait lignager. De même, le retrait féodal s'exerçait quelle que fût la nature du bien, sans qu'il y eût lieu de rechercher s'il s'agissait d'un propre ou d'un acquêt, car c'était la mutation elle-même qui donnait ouverture au retrait, à cause de la mouvance, tandis que le retrait lignager ne concernait que les propres et ne s'exerçait pas sur les acquêts (2). Le retrait lignager devait être exercé dans l'an et jour tandis que le retrait féodal était soumis à un délai encore plus court , ordinairement celui de quarante jours (3).

Cependant, dans certaines provinces, le retrait féodal était préféré au retrait lignager; il en est même quelques-unes qui ne connurent pas le retrait lignager, tout au moins pendant notre période. Chose curieuse à constater, les provinces qui mettent le retrait féodal en première ligne et le retrait lignager au second rang, appartiennent en général au midi de la France. On a essayé d'expliquer cette différence avec les pays du Nord en disant que la féodalité s'élant introduite plus tard dans les pays du Midi, elle y avait aussi plus longtemps conservé sa force et sa vitalité. Ainsi Tancienne coutume de Bordeaux préférait le retrait féodal au retrait lignager et c'est seulement en 1320 que les rédacteurs de la coutume officielle renversèrent cette règle (4). Dans les an-

Anciennes coutumes d'Anjou et du Maine, n° 246, t. I, p. 536, n° 268, t. I, p. 350; F, 650, t. H, p. 238, 678. t. 11, p. 247; 1, n« 278, t. 111, p. 402.

(1) Loyscl, last. cout.y liv. III, lit. 5, règle 7.

(2) Loysel, Inst, cout., liv. III, lit. 5, règle 8. Cependant dans la suite quelques coutumes admirent le retrait lignager, même pour les acquêts. — La Rochelle, art. 29; Poitou, art. 358; Angoumois, art. 55; Normandie, art- 451.

(3) Loysel, Inst. couf., liv. 111, tit. 5, règle 6. — Brodeau, sur l'art. 20 de la coutume de Paris.

(4) C'est ce qu'ils firent en se bornant à copier purement et simplement tout