CHAPITRE XIH. CONDITION DES PERSONNES

subi le plus de changements et s'est aussi le plus rapidement transformée. Les femmes commencèrent par être probablement en fait, sinon en droit, exclues des fiefs. Sans doute aucun texte ne déclare nulle la concession d'un fief faite à une femme ou à une fille, mais on ne voit pas comment elle aurait pu avoir lieu à l'époque où elle était temporaire ou à vie et consistait dans un droit de jouissance à charge de service militaire (1). Le système des fiefs se modifia rapidement ; la plupart des fiefs devinrent héréditaires et patrimoniaux, on distingua la jouissance et le domaine; le service militaire fut considéré comme une charge du premier mais non du second et il n'y eut plus dès lors aucune raison pour exclure les femmes de la propriété féodale. Aussi furent-elles, sauf un droit de préférence au profit des mâles à égalité de degré, admises à succéder à défaut de ceux-ci, à charge de faire remplir par autrui les services qu'elles ne pouvaient accomplir elles-mêmes (2). L'héritière d'un fief était-elle une fille, peu importai t son âge ; comme elle ne pouvait pas remplir par elle-même le service du fief, le seigneur, sans reprendre comme il en avait le droit autrefois, le domaine de ce fief, en acquérait du moins la jouissance ainsi que celle de tous les autres immeubles et môme la propriété des meubles considérés comme accessoires du fief (3). Le seigneur privé du service militaire pouvait, en retour, garder pour lui-même cette jouissance du fief. Mais il avait le droit, s'il le préférait, de donner à la fille un bail, tuteur, advocatits, qui s'acquittait à sa place du service militaire et avait en conséquence le droit de profiter des produits du fief. Telle est l'origine de cette

"(1) Voy. rédit de Conrad II, De beneflciiSy Pertz, Leges, IV, 39.— Voy. ce qui a été dit au tome IV, p. 323.

(2) On lit déjà dans une note de Louis VII, (Duehesne, IV, p. 732) : Consueludo est regni nostri uhi si melior sexus defuerit, mulierihus succedere et hœreditatem administ7*are conceditur. Cf. Lois du Hainaut de 1200, dans Marténe, Anecdota, t. I, p. 769; Livre de josiice et de plet^ p. 221, 247, 255. — Voy, aussi ce que nous avons dit à cet égard dans V Histoiie du droit et des institutions de V Angleterre, t. H, p. 269, et dans VHistoire du droit et des institutions de La France y t. IV, p. 324.

(3) Voy. sur ce dernier point Bouteiller, Somme ruraly liv. I, tit. 93.