CHAPITRE XIV. LA FAMILLE

gieuse avant la consommation du mariage ; l'autre époux pouvait alors se remarier (1). Mais TEglise n'admettait pas que l'absence, môme la plus longue, fût une cause de dissolution du mariage (2),

Elle a d'ailleurs toujours permis la séparation de corps. Au moyen âge elle devait être demandée au juge d'Eglise (3); mais, dans la suite, on fit remarquer qu'il ne s'agissait pas en pareil cas de la validité du mariage, et la doctrine de la compétence du juge civil l'emporta. Les causes de séparation de corps n'étaient pas rigoureusement limitées, on les abandonnait à l'appréciation des juges. Beaumanoir cite à titre d'exeml)les les excès, les sévices, certaines condamnations, l'adultère, même celui du mari, pourvu toutefois qu'il ait eu lieu au domicile conjugal et publiquement (4). D'après le Livre des droiz et des commandemens , Tadultère du mari lui retirait le droit de demander la séparation de corps pour le même motif contre sa femme (o). On considérait certaines maladies contagieuses, la lèpre par exemple, comme cause suffisante de séparation de corps (6)*

L'Eglise n'admettait pas la séparation ou, comme on disait alors, le desoivrement par le seul consentement des époux, à moins qu'ils n'eussent l'un et l'autre l'intention d'entrer dans un monastère. vSauf ce cas, le desoivrement devait être prononcé par la cour d'Eglise, après enquête préalable à l'effet de vérifier s'il existait vraiment une cause de séparation de corps. S'il y avait lieu à provision alimentaire au profit de la

(1) Livre de jostice et de plet^ p. 182.

(2) Livre de jostice et de plet, ibid .

(3) Beaumanoir, chap. 57, n"^ 1, t. H, p. 330. Nous voyons cependant au début du moyen âge des séparations de corps en cour laïque. Cpr. Luchaire, Louis VI le Gros, n" 430.

(4; Beaumanoir, chap. 57, n° 4, t. II, p. 331. Plus tard Pothier enseignera une doctrine contraire; il n'admettra la séparation que pour cause d'adultéré de la femme; celui du mari ne doit pas produire cet effet, d'après Pothier, parce qu'il est moins grave et qu'il n'appartient pas à la femme, qui est une inférieure, de surveiller la conduite de son mari,

(5) Livre des droiz et dès commande mens y n° 773.

(G) Voy. Livre de jostice et de plet, p. 196. Cf. un épisode curieux dans Gautier, La Chevalerie^ p. 360,

femme pendant la durée du procès, celle-ci la demandait, en dernier lieu, non au juge d'Eglise saisi de la question de séparation, mais au juge laïque, par exemple, au prévôt (1). En même temps qu'il autorisait les époux à vivre isolément, le juge d'Eglise statuait sur le sort des enfants; le plus souvent il les attribuait à la mère, à charge toutefois pour le père de contribuer aux frais de leur éducation.

La séparation de corps n'entrainait pas la séparation de biens. Les propres de la femme restaient au mari, mais la femme avait droit à une pension et elle conservait son droit au douaire, à moins que la séparation de corps n'eût été prononcée contre elle pour cause d'adultère (2). La femme séparée recouvrait sa capacité civile (3).

L'Eglise voyait les secondes noces avec une extrême défaveur, aussi leur refusait-elle la bénédiction nuptiale (4); elle n'admettait pas non plus dans les ordres l'homme veuf s'il s'était auparavant marié deux fois ou même s'il ne s'était marié qu'une fois mais avec une veuve. Elle se refusa toujours à tenir compte des prescriptions contraires du droit féodal qui imposaient aux veuves l'obligation de se remarier. Mais enfin, tout en critiquant les secondes noces, elle les tolérait sans difficulté.

Elle se montra encore plus sévère contre le concubinat qui avait été très fréquent à l'époque franque, aussi bien de la part des hommes mariés que de la part des célibataires. C'étaient surtout les hauts seigneurs qui se permettaient ces désordres (5). Lorsque les tribunaux ecclésiastiques furent en pleine possession de leur juridiction, ils frappèrent de peines sévères le concubinage et la fornication qu'ils considéraient comme

(1) Fragment d'un répertoire de iui^isprudence parisienne au XV^ siècle, n"'^ 157 et 158, p. 83.

(2) fAvre des droiz et des commandemens, n*» 773.

(3) Livre des droiz et des commandemens y n*' 223. « Quant feme est départie de son seigneur pour aucune droite cause, nous commandons que tous leurs droiz leur soient rendus. »

(4) Canons 1 et 3, X, De secundis nuptiis, IV, 21.

(5) Voy. par exemple Ilincmar, De divortio Lotharii et Tetbergœ.