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338 CINnriKMi: PARTIR. ÉPOOlK MONARCHIQUE

cT autrui sous une forme quelconque, devint très générale. Elle ne fut, il est vrai, consacrée que par quelques coutumes (1*) , mais partout elle était admise sans difficulté1, et même avec faveur par la jurisprudence, comme le moyen le plus ef ficace de protéger les femmes contre leur faiblesse. Bientôt on reconnut combien cette prohibition trop absolue était gênante dans la pratique en empêchant les tiers de profiter du crédit des femmes. Ce n'est pas ici le lieu de revenir sur la question de savoir comment s'introduisit la clause reconnue valable par laquelle on permettait au\ femmes de renoncer au senatusconsulte Velléien et de s'obliger pour autrui (2). Constatons seulement qu'à la fin du xvie siècle la clause de renonciation était devenue de style et les notaires ne manquaient jamais de l'insérer dans tous lèurs actes. On ne refusait à la femme le droit de renoncer au Velléien que dans certains pays de droit écrit ou de coutume qui consacraient le régime dotal ou un régime analogue, comme le Languedoc, l'Auvergne et la Normandie, parce que dans ces pays le sénatusconsulte Vélléien consolidait le principe de rinal iénabilité de la dot. Certains jurisconsultes et des plus considérables, comme Dumoulin, Coquille, Masuer. auraient voulu que la femme pût renoncer au Velléien toutes les fois qu'il s'agissait de la dette d'un étranger, mais jamais au profit du mari contre lequel elle est sans défense o . La jurisprudence ne s'arrêta pas à cette distinction; elle recommanda seulement aux notaires de prévenir les femmes sur les conséquences de leur renonciation au Velléien. On relève même quelques décisions de parlement qui condamnèrent des notaires à l'amende pour n'avoir pas pris ce soin (4). Mais la jurisprudence fut impuissante à faire observer cette

(1) Voy. par exemple Poitou, art. 381 ; Bretagne, art. 197: Ponthieu. lit. lï. ait. 48. Sur l'introduction du Velléien dans les coutumes, voy. Gide, Etutle sur là c&m&iti&n privée de ïd femrrw, éd.. p. 399.

(2) Voy. notre t. VU, p. 1:27 et Gide, Élude sur la etmdifion privée de la femme, 2° éd., p. 408.

3 Masuer, tit. XIX, n° 12 ; Coquille, sur le chap. xxm de la coutume du Nivernais, art. 8: Dumoulin, Tractât us de usuris, n° IGji*. [Q Louét, lettre Y.