CHAPITRE PREMIEH. LKS SOURCES DU DROIT

raies du bailliage de Troyes méritent d'être particulièrement signalées, autant par l'étendue du territoire soumis à leur application que par la valeur scientifique de leur commentaire. D'ailleurs ces territoires, comprenant le bailliage de Troyes. le comté de Joigny, la châtellenie de l'Ile sur Serain. étaient coupés en deux parties principales par la coutume de Sens et en partie enclavés dans les coutumes de Sens, Auxerre, Montargis ; aussi ces limites étaient-elles fort contestées (1) . A raison memede leur importance, les coutumes de Troyes ont fait Tobjet de plusieurs commentaires; les plus remarquables sont celui de Legrand (2) et celui des frères Pithou (3).

Le territoire des coutumes générales du bailliage de Sens s'étendait entre les bailliages de Troyes, de Chaumont, de Montargis, cTAuxerrc et des deux Bourgognes. Les villes de Sens et de Langres, le comté de Montsaujon y échappaient et étaient soumis à des coutumes locales; celles de la ville de Tonnerre avaient été rejetées (4). Les coutumes de Sens furent rédigées de très bonne heure, dès Tannée 1493. Leur publication eut lieu en L506 par les commissaires Baillet et Besançon (3) .

Laistre, Paris, 1723, 1 vol. in-4° ; par Biondela, Bouillon, 1768, 1 vol. in-16.

(1) Cpr. Richebourg, t. III, p. 543, 544, 591, 620.

(2) Louis Legrand, né à Troyes en 1588, conseiller au bailliage et présidial de Troyes, résigna ses fonctions pour se livrer tout entier à ses Coutumes du bailliage de Troyes avec des commentaires, Paris, 1661, 1681, 1715, 1737, \ vol. in-fol. Legrand est mort dans sa ville natale en 1664.

(3) Grosley prétend, dans ses Recherches sur le droit français, que tout le travail de Pierre Pithou se ramène à quelques notes manuscrites jetées un peu au hasard sur un texte gothique de la coutume de Troyes et que le véritable rédacteur serait François Pithou. Quoi qu'il en soit, cette œuvre compte de nombreuses éditions, Paris, 1600, in-4° ; Troyes, 1609, 1628, in-4° ; Paris, 4629. 1630, 1635, in-4° Les autres commentaires de la coutume de Troyes sont ceux de Rochette . conseiller au présidial de Troyes, Troyes. 1596, in-8° ; 1617. in-12; de Marcilly, lieutenant général de Pont sur Seine, Paris, 1768, 1 vol. in-12 ; de l'avocat Thiériot, Troyes, 1765, in-8°. — Les coutumes de Troyes avaient été rédigées en 1494, mais elles ne furent publiées qu'en 1509.

(4) Richebourg, t. III. p. 561.

(5) Elles ont été commentées par Penon, Sens, 1711, 1 vol. in-S°; 1732, 1 vol. in-12; par de Laistre, Paris, 1731, 1 vol. in-4° ; par Pelée de Chenonteau. Sens et Paris, 1787, 1 vol. in-4°.

i^HBSSSBSBBSSHBBB

Quelques parties du Barrois avaient été comprises dans l'ancien ressort du bailliage de Sens. Aussi le duc de Lorraine et de Bar fut-il assigné en 155!) pour prendre part à la rédaction des coutumes de Sens, à raison de ses terres qui en relevaient (1). 11 refusa d'y participer, mais on ne tint pas compte de son opposition ; on décida au contraire qu'il serait soumis à la coutume de Sens, sauf exception pour les coutumes locales qu'il pourrait faire accepter. Le procureur du duc ne se soumit pas à ces décisions, fit défaut et ne présenta dès lors aucune coutume locale. Il en résulta que ces terres dépendirent en partie de la coutume de Sens, et cet état de choses dura jusqu'en 1571 ; à cette époque intervint un accord entre le roi de France et le duc de Lorraine et de Bar. Il fut décidé que le Barrois et la partie du Bassigny qui appartenaient au duc seraient distraits du bailliage de Sens, tout en continuant à ressortir au parlement de Paris. Le môme traité accordait au duc de Lorraine le droit de rendre des ordonnances et de faire rédiger des coutumes, le tout à charge d'appel (2). En exécution de cet accord, le duc Charles, dans la même année 1571, nomma des commissaires chargés de convoquer les États des bailliages de Bar le Duc, Saint Mihiel, Clermonten Argonne et Bassigny et de faire procéder à la rédaction des coutumes de ces divers bailliages. Celles de Clermont furent en effet rédigées vers la même année, celles de Bar ne furent terminées qu'en 1579, celles de Bassigny qu'en 1580, celles de Saint Mihiel qu'en 1598 (3). Les coutumes du bailliage de Bar le Duc ont été commentées par Jean le Paige, maître en la Chambre des comptes de Bar, qui, suivant la mode de son temps, a mêlé le droit romain et le droit coutumier; son travail est sans mérite (4). Le commentaire de Jean Bourgeois sur la cou-

(1) C'était notamment le pays d'Argonne, la seigneurie de la Marche, Chàtillon sur Saône, la Motte, Contlans et ses dépendances.

(2) Voy. Richebourg, t. II, p. 1040.

(3) Des additions furent faites aux coutumes de Saint Mihiel en 1607 et homologuées par le duc Henri en 1609. Cpr. Richebourg, t. II, p. 100(3.

(4) Paris, 169J, i vol. in-12 ; Paris et Bar, 1712, 1 vol. in-8».