CHAPITRE PREMIER. LES SOURCES DU DIIOIT

Lume de Saint Mihiel n'a pas beaucoup plus de valeur (1).

A Test de la Champagne et du Barrois, nous rencontrons les Trois Evêchés, Metz, Toul et Verdun, la Lorraine, T Alsace; plus au sud, mais toujours dans la même direction, se trouvent les deux Bourgognes, la comté et le duché. Lorsque nous aurons parcouru ces différents pays, nous connaîtrons toute la région de l'Est.

Les Trois Évéchés enclavés dans la Lorraine étaient régis par les coutumes générales de la ville de Metz, du bailliage de Févêché de Metz, de la ville et bailliage de Toul, de la ville et bailliage de l'évêché et comté de Verdun. Dès le règne de Charles IX, les trois Etats de la ville de Metz et du pays messin avaient adressé au roi la demande de la rédaction de leurs coutumes. Ils se plaignaient de ce que, profitant de la confusion produite par le siège de 1552, le maître échevin, le conseil et les treize de la ville de Metz avaient fait des ordonnances absolument contraires aux anciennes coutumes.

Le roi Charles IX accorda en effet en 1569 des lettres pour la rédaction des coutumes de la ville de Metz et du pays messin (2); mais elles ne reçurent aucune exécution. En 1 -*>78, Henri lit donna de nouvelles lettres; elles restèrent également sans effet. Les états de Metz renouvelèrent leurs plaintes en 1602 et, à son tour, le roi Henri IV prescrivit la rédaction des coutumes de Metz, On se mit enfin à l'œuvre,

mais bien lentement, et les Etats ne furent convoqués pour la publication de ces coutumes qu'en 1611 par lettres du roi Louis XIII. Ces coutumes furent imprimées par Tordre de l'autorité publique à Metz en 1613. Il y avait deux sortes de coutumes messines, les unes pour la ville et cité de Metz et pays messin, les autres pour le bailliage de l'évêché de Metz, auxquelles dérogeaient des coutumes municipales de Ramberviller, de Baccarat et de Moyen (3).

(1) Saint Mihiel, 1615, 1 vol. in-4°.

(2) Richebourg, t. II, p. 395.

(3) Coutumes générales de la ville de Metz et pays messin avec les procèsverbaux de réformalion, Metz, 1613, 1 vol. in-8° ; — Coutumes réformées de Metz, Paris, 1677, 1 vol. în-12; — Dilange, La coutume générale de la ville

Les coutumes de Toul et de Verdun ont été confirmées beaucoup plus tard, en 174(> seulement; les anciennes coutumes de Verdun avaient déjà été rédigées auparavant, mais à titre privé (1). On a longtemps prétendu qu'il existait dans les Trois Evêchés une cinquième coutume générale, celle de la terre, abbaye et seigneurie souveraine de Gorze, appelée le droit de Sainte Gorgone. Mais trois arrêts du parlement de Metz des 8 octobre 4664, 4 septembre 1677, il juillet 1710, ont nié l'existence de ces coutumes et enjoint aux habitants de Gorze de suivre la coutume de Metz (2).

Le Barrois se divisait en deux parties, le Barrois mouvant, qui était une sorte d'annexé de la Champagne, et le Barrois non mouvant, ressortissant de la cour souveraine de Nancy. Le Barrois non mouvant se gouvernait par les coutumes du bailliage de Saint Mihiel, rédigées en 1598(3). Le concordat passé en 1571 entre le roi de France, Charles IX, et le duc Charles de Lorraine, avait reconnu à ce dernier prince le droit de faire dans le duché de Bar des ordonnances, coutumes et styles de justice, à charge d'appel. Dans cette année même le duc Charles nomma des commissaires chargés de convoquer les Etats pour préparer la rédaction des coutumes des bailliages de Bar le Duc, Saint Mihiel, Clermont en Argonne et Bassigny. Les coutumes de Clermont furent rédigées dès 1571: celles de Bar en 1579 : celles de Bassigny en 1580. Quant aux coutumes de Saint Mihiel, terminées en 1598, elles reçurent des additions enlC>07, lesquelles furent homologuées par le duc Henri deux années plus tard.

de Metz et pays messin, Metz, 1730. 1 vol. in-4° ; 1732. 1 vol. in-8° ; La Haye, 177$, 1 vol. in-8° ; — Ancillon, Traité de la différence des biens meubles et immeubles dans le ressort de la coutume de Metz, Metz, 1608, 1 vol. in-12; 1678, 1 vol. in-24 ; 1698, 1 vol. in-12; Nancy, 1731, 1 vol. in-16.

(1) C'est cette ancienne coutume non officielle que renferme le coutumier général de Hichebourg. Pour les nouvelles coutumes. vo3~ez : Usages locaux de la ville de Toul et pays Toulois. autorisés par lettres patentes du 30 septembre 1746, Metz, 1 vol. in-12 ; — Coutumes générales de Vévêché de Verdun appelées communément les droits de Sainte-Croix, Metz. 1678, 1 vol. in-4°.

(2) Yoy. Dilange sur la coutume de Metz, tit. XV, art. 16.

(3) Coutumes du bailliage de Saint Mihiel, Saint Mihiel, 1627, 1 vol. in 4°.