CINQUIÈME PARTIE

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Les coutumes du duché de Bourgogne ont provoqué des travaux beaucoup plus nombreux et quelques-uns sont d'une grande valeur. Il faut encore ici faire deux classes, Tune pour les ouvrages qui occupent le premier rang, l'autre pour ceux qu'il n'est pas possible de placer aussi haut. Nous n'hésiterons pas à dire que les travaux les plus considérables sur la coutume du duché de Bourgogne sont ceux de Chasseneuz (1)5 de Dumoulin, de Bouhier (2),

— Observations sur les til/'es des droits de justice des fiefs, des cens, des yens mariés et des successions de la coutume du comté de Bourgogne, avec des traités à l'usage de la même province sur les institut ions contractuelles, la puissance paternelle* les sociétés tacites, les baux à cheptel et une dissertation sur les incendies (publié en 1756 par son fils François-Joseph);

— Commentaires sur le titre des successions de la coutume du comté de Bourgogne et Traité des institutions contractuelles de la Franche-Comté de Bourgogne, 1725 ; — Histoire des Séquanais* des Boitrguignons* etc., 1735; — Histoire du comté de Bourgogne, 1735, 1737, 1740 ; — Histoire de l'église* ville et diocèse de Besançon, 1750. Mais l'ouvrage le plus célèbre de ce jurisconsulte est son Traité des prescriptions, suivi d'un traité sur l'aliénation des biens de l'Église et des dîmes. Cet ouvrage a reçu déjà autrefois plusieurs éditions (1731, 1734, 1753) et il a été réédité en 1810 par Delaporte, sous le titre de Nouveau Dunod. C'est qu'en effet les rédacteurs du code civil se sont souvent inspirés de cet ouvrage en préparant leur titre de La prescription. Gpr. Villequez, dans la Revue de législation ancienne et moderne* année 1872, p. 598 et suiv. — Les autres ouvrages relatifs à la coutume de Bourgogne sont secondaires : De «Saint-Mauris. Pratique et style judiciaire du comté de Bourgogne* Dole, 1577, 1 vol. in-4° ;

— llenricus Boguetus, I?i consuet udines générales comi talus Burgundise* Lyon, 1604, 1 vol. in-4°, et Besançon, 1 725, 1 vol. in-4° ; — Talbert, De manu mortua servisque liberté Burgundîœ dispulatio, Vesoul, 1667, 1 vol. in-8°.

(1) Barthélemi de Chasseneuz, né à Issy TÉvêque, près d'Autun, en 1481. Après avoir étudié le droit â Dole, à Poitiers et dans les universités d'Italie, il revint en France avec le diplôme de docteur de l'université de Pavie et fut successivement avocat du roi au bailliage d'Autun, conseiller au parlement de Paris, président du parlement de Provence. Il résista courageusement à l'exécution des mesures rigoureuses et injustes décrétées contre les anciens Yaudois de Mérindol. Aussi souleva-t-il contre lui le fanatisme religieux et on a même prétendu qu'il en aurait été victime ; sa mort en 1572 serait le résultat d'un empoisonnement. Il est un des auteurs de l'ordonnance pour la ré formation de la justice d'octobre 1535. Onade lui : Commentarii super consueludi nés Burgundim ac fere totius Galliœ, Lyon» 1523, 1535, 4543. 1574, 1582; Paris. 1552 : Francfort, 1590. 1609 ; Genève, 1615, 4647. Cet ouvrage a eu l'honneur d'être annoté par Dumoulin ; un recueil de Consilia, 1531 ; un livre très original intitulé Catalogus gloriœ mundie . — Gpr. La vie de Chassaneuz par Bouhier, en tête de sa Coutume de Bourgogne* Dijon. 1747, 1 vol. in-4a ; — Papillon, Bibliothcq ue des auteurs de Bourgogne ; Taisand, op. cit.y p. 119 ; Villequez, dans la Revue de législation ancienne et moderne, année 1872, p. 372 et suiv.

(2) Jean Bouhier. né à Dijon en 1673, président à mortier au parlement de cette ville, mort en 1746. Il a cultivé la jurisprudence, la philologie, les langues savantes, les langues étrangères, l'histoire, la littérature, la poésie, l'éloquence., et on peut dire qu'il a réussi dans tous les genres. Il

de

Taisand (1), de Davot (2), et de Bannelier.

§ 10. — Le droit romain avant le seizième siècle.

Il est aujourd'hui définitivement établi que l'étude du droit romain n'ajamais été abandonnée en France et qu'elle y a même jeté un certain éclat au moyen âge, surtout dans les Universités qui étaient le plus souvent nées de la transformation des anciennes écoles épiscopales. L'école des romanistes français avait déjà sa méthode au temps des glossateurs, comme le prouvent les travaux des jurisconsultes anglo-normands. Le Bachylogus nous montre qu'on ne s'en

acquit de son temps une telle réputation que L'Académie française lui donna en 17:27 un de ses fauteuils, dérogeant ainsi à un de ses anciens usages qui imposent encore aujourd'hui aux académiciens la résidence à Paris. Nous ne parierons pas de ses travaux étrangers au droit, notamment de ses éditions avec notes critiques des Gatilinaires et du traité De naturel deorum de Cicéron. de ses travaux sur Virgile, Hérodote, Montaigne, de sa t'aleoyraphia Graeca, de sa Dissertât? o de priscis Grsecorum et Latinorum H( f cris. Gomme jurisconsulte il a écrit les ouvrages suivants : Arrêt dit Parlement de Dijon du juillet L726 relatif à des testaments, 1726: Traité de la succession des mères, en vertu de Védit de Saint Maur, Paris, 1726, 1 vol. in-8° ; Dissertation sur le regrès en matière béné/iciale, 1726: Dissertation sur la représentation en succession 1734 : Traité de la dissolu/mu du mariagepour cause d'impuissance, 1 T : *> . > : Traité de la péremption d'instance. Son œuvre la plus importante est son Commentaire sur les coutumes du duché de Bourgogne, Dijon, 1717, 1742. L746, 2 vol. in- fol. Ses travaux juridiques complets ont paru en 1787. — Cpr. Oudin, Commentantes de vita et scriptis Johanni Buherii, 1746; Papillon. Bibliothèque des auteurs de Bourgogne.

(1) Pierre Taisand, né à Dijon en 4 644, d'abord avocat, puis trésorier, mort en 1715. C'est lui qui a écrit les Vies des plus célèbres jurisconsultes, ouvrage incolore et parfois même puéril. Son Commentaire sur la coutume générale du pays et duché de Bourgogne, Dijon, 1698. 1 vol. in-fol., a au contraire une certaine valeur.

(2) Davot, Traités sur diverses matières de droit français à l'usage du duché de Bourgogne, avec les notes de Bannelier, Dijon, 1751,7 vol. in-12; — du même. Coutumes du duché de Bourgogne servant de suite au traité du droit français, Dijon, 1776, 1 vol. in-12. — Bannelier était avocat et doyen de la Faculté de droit de Dijon.

Les autres ouvrages moins importants sur la coutume du duché de Bourgogne sont ceux: de Descousu, 1513, 1 vol. in-4° ; de Rubis, avocat et procureur général des échevins de Lyon, Lyon, 1580, 1 vol. in-4° ; 1588, 1 vol. in-8° ; de Bouvot, Genève, 1623, 1632, 2 vol. in-4°, Dijon, 1636, 1 vol. in-4° ; de Begat et Pringle, Lyon, 1662, 1 vol. in-4° ; de Yillers, Guillaume et Pringle. Dijon, 1717. 1 vol. in-4°;de Bretagne et Perrier, Dijon, 1736, 1 vol. in-4<». II faut aussi citer les Instituts au droit coutumier de Bourgogne par Durand, Dijon, 1607, 1735. 1 vol. in-12.

tenait pas aux commentaires exégétiques des textes et qu'il existait des résumés écrits d'après une certaine méthode. La papauté redoutait même à ce point l'étude du droit romain , rival dangereux pour la législation canonique, que la bulle Super spécula défendit d'expliquer le droit romain à l'université de Paris ; celle d'Orléans profita de cette prohibition ; l'étude du droit romain y jeta un très vif éclat ; c'est là qu'enseignèrent Revigny et de Belleperche. On venait de toutes les contrées de l'Europe pour assister aux leçons de ces savants maîtres. Les jurisconsultes français essayèrent aussi de faire pénétrer le droit romain clans les coutumes pour les compléter ou même parfois pour les modifier. C'est ce que se permet déjà Pierre de Fontaines dans son Conseil et même jusqu'à l'abus, car il lui arrive souvent de copier purement et simplement les textes du droit romain lorsqu'il ne trouve pas le moyen de les adapter à la coutume. Le Livre (te jostice et de plet procède de même et on sait que c'est peutêtre le résumé de l'enseignement d'un professeur donné à l'université d'Orléans.

Le droit romain et le droit canonique pénètrent partout la coutume ; on s'efforce même de ramener le droit coutumier aux divisions du Digeste. Plus tard Liger, au milieu du xiv° siècle, entreprendra un travail analogue pour les coutumes d'Anjou et du Maine : il les exposera selon les rubriques du code de Justinien, dans son ouvrage qui a pour titre : Ce sont les coustumes d'Anjou et du Maine intitulées selon les rubriches du code. S'agit-il de leçons dictées aux étudiants par Liger, qui aurait été professeur à Angers, comme le pensait déjà autrefois Pocquet de Livonnière, ou bien ne sommes-nous pas plutôt en présence de l'œuvre d'un praticien qui, suivant une méthode depuis longtemps usitée, mêlait le droit romain au droit coutumier ? Peu importe pour le point de vue qui nous occupe ; il n'en résulte pas moins de ces travaux que l'étude du droit romain avait dévié tout au moins dans une certaine mesure et qu'elle était menacée de perdre en partie son caractère scientifique si les savants