Karlowa, liomische Rechlsgeschihle, 1, 795 et SS

/i. C. I L m» p. 937. Le tryptiquea seulement les deux premières tables, la troisième n*a pas tié trouvée.

pùrtemve ex eo. Les clauses spécifianl Fabsence de re ponsabilité noxale, nous prouvent encore cette origir car elles étaient inutiles dans la vente d'une petite escla de 6 ans qui n'a pu commettre de délit. Un autre titfe(^ où il s'agit de la vente d'une moitié de maison din diam partent domus, maintient la mention de la manc pation au profit d'étrangers, qui ne peuvent acquérir p ce mode et alors que la terre provinciale ne pouvait él aliénée par ce moyen (2).

« Ce défaut est naturellement pour nous un biénfi puisqu'il nous garantit la sincérité de la reproduction, concordance avec le formulaire pris pour modèle. No ne possédons point les actes que les jurisconsultes < Rome avaient cous leursyeux en écrivant leurs comme Caires, mais les actes de notre misérahle district de Dac les remplacent parfaitement. Il suffit de feuilleter 1 Fo'ites ou le Corpus pour voir comment Un terme siguli d'un acte de dépôt d'Alburnus-major de l'an 167 se trou expliqué au Digeste par Papinien, Comment une coirtl naison de mutuum visée par Scaevola rencontre S( exemple dans un acte du même lieu de 162 » (3).

La théorie des délits et des quasi-délits s'appliqui certainement aux pérégrins. Seulement, comme certain actions exigeaient dans leur formule la qualité de citoy romain pour les parties, on du. recourir à un raoy

1. a 1. L m, p. 9ii ; Girard, Texlêi de droit ro77iain, p. /<îl.

2. M. Girari, dans la Nouvelle Revue hisl, de droite 1883 559 et suiv, et dans la Rev, internat, de Vemeig, 1889, p, 245-2

3. M. Girard, Revue internationale de renseignement 1889, to XVIII. p. 246.

donner ou recevoir à tilre de donation mortis causa ; mais de bonne heure on exigea lant pour le donateur que pour le donataire la factlo testamenti^ dès lors la donation mortis causa leur fut interdite. Mais ils pouvaient faire des libéralités de ce genre, si la loi de leurs pays le permettait (1).

Nous savous en ou(re que les pérégrins pouvaient acquérir des citoyens romains par voie de fidéicommis. Cette institution était bien nécessaire, car bien souvent il arrivait qu'un père de famille voulait gratiGer des personnes à qui la loi n'admettait pas qu'il laissât quelque chose, par exemple des pérégrins (<î) ; il s'adressait alors à une personne ayant la factio testamenti et sur l'honnétélé de laquelle il pouvait co.npter et la priait d'exécuter ses dernières volontés; mais il faut le dire, c'était de simples prières sans valeur juridique, que l'on exécutait seulement si l'on voulait. On sait pourtant qu'à partir d'Auguste le (idéicom-nis devint obligatoire (3). En effet, Tempereur invita les co.ïsuIs à faire exécuter certains fidéicommis, qui lui parurent mériter une protection particulière, et de cette époque les fidéicommis gagnèrent une sorte de reconniissance : on put demander leur exécution d'abord des consuls, puis d'un prêteur spécialement chargé de régler les difficultés relatives aux fidéicommis et appelé pour cela praetor Jideicommissarius. Sous Hadrien poui;(ant un sénatus consulte interdit de faire des

1. Voy. M. Glisson, Etude sur les donations à cause de mort, n" 56 et 65.