CHAPITRE IT. — LB DROIT CI Vit. Î

Les tenures en socage, comme les fiefs de chevalerie, relevaient médiatemenl ou immédiatement du roi. Il est probable que tous les socagers étaient des hommes libres de race saxonne auxquels la conquête n'avait pas enlevé la liberté ni même la terre, mais qui avaient dû se placer, autant par nécessité que dans leur intérêt et pour garantir leur possession, sous la suzeraineté d'un s'eigneur ou du roi ; dans la suite, le nombre des socagers s'augmenta par Teffet des chartes d'affranchissement.

Le socage, étant une tenure féodale, se constitue par donation suivie d'investiture (28) et, s'il ne comporte pas la cérémonie de l'hommage, il impose du moins le devoir de fidélité (29). Le socager doit les aides dans les mêmes cas et dans la même mesure que le vassal (30). Il est aussi tenu de la première saisine s'il relève directement du roi (31). Le relief est dû, comme dans les fiefs de chevalerie, mais, tandis que le chevalier paye une somme fixe, quel que soit le produit de son bien, le socager est tenu de donner une année de revenus. Cet état de choses dura jusque sous le règne d'Edouard P% qui, par tm statut, convertit le relief du socager en une double rente (32). Nous avons vu que quand l'héritier d'un chevalier est mineur, le seigneur n'a pas droit au relief parce qu'il tire déjà un grand profit de la garde ; au contraire le seigneur perçoit cette redevance s'il s'agit d'un

(28) Steplien, t. I, p. 206.

(29) Bracton, lib. IV, cap. 28, l 1, (f- 207).

(30) Stepben, 1. 1, p. 208.

(31) Cpr. Garsonnet, op. cit., p. 447 elles autorités qu'il cite,

(32) Stephen, t. I, p. 208. — Toutefois Bracton ne donne pas à cette redeyance le nom de relief lorsqu'elle est payée par un socager ; il l'appelle quœdam prœ$tatio ab herede prœstanda propier domini et domina recognitionem (Lib. II, cap. 36, J 8, f* 85).

socage ; c'est qu'en effet il n'a pas le droit de garde sur l'hériter mineur (33). L'héritier mineur de celui qui tenait en socage est sous la puissance du plus proche parent du défunt, consanguineus propinquus, mais avec cette modification que si la succession vient du côté paternel, la tutelle du descendant passe du côté maternel elréciproquement. En d'autres termes, la custodia comme dit Glanville, va au plus proche parent de la ligne qui ne succède pas (34). Déjà les Lois de Henri /«' (33) posent en principe que la garde ne doit pas aller à l'héritier présomptif du pupille : « Ntillus hœredipeta sut propinqui vel extranei periculosœ sane custodiœ committitur, » Ce principe dérive bien certainement du droit français et non pas du droit saxon. Nous avons vu en effet que, chez les Saxons, la tutelle se déferait autrement (36). Au contraire, en France, le gardien était choisi dans lahgne opposée à celle d'où venait la succession ; on allait même à l'origine plus loin qu'en Angleterre et on excluait, dans la ligne appelée à la garde, l'héritier présomptif du mineur, mais ce principe s'est modifié sous saint Louis ; l'héritier présomptif eut la garde des biens et la personne du mineur fut confiée au parent le plus proche de la ligne d'où ne vient pas la succession (37). Cette différence entre la garde de la tenure en socage et celle de la tenure en chevalerie s'explique parla nature même des choses ; il n'y a aucun motif pour attribuer au sei-

(33) Littleton, sect. 127.

(34) Glanville, lib. VII, cap. 11.

(35) Cap. 70.

(36) D'après les lois saxonnes, en cas de décès du père, la mère conservait les enfants et les plus proches parents paternels administraient les biens (Lois de Lothaire, 7 ; Lois dîna, 38).

(37) Etdbliêêementê de êcdni Louis, chap. 117.