II

besoins et ceux de leurs familles, mais selon le bon plaisir de leur maître qui peut toujours les leur retirer et à charge des services les plus bas. comme transporter les fumiers, enclore les haies, etc. Ces services ne sont pas seulement bas, mais ils sont encore incertains et indéterminés : nie qui tenet in villenagio faciet quidquid ei prœceptum fuerit, nec sciet sero quid facere débet in crastino, et semper tenebitur ad incerta (70). Le vilain est, en un mot, serf de corps et de poursuite; il peut être vendu (71); il n*a rien à lui et, quoi quil possède, le seigneur peut s'en emparer, à moins qu'il n'ait laisser échapper Toccasion en lui laissant le temps d'aliéner (72). Dans certains manors, le'vilain doit acheter le consentement du seigneur au mariage de sa fille. Mais comme il ne possède rien, le vilain ne peut pas acheter luimême sa liberté ; il y a toutefois, à son profil, plusieurs manières de sortir de l'esclavage.

D'un autre côté, s'il ne jouit pas de la garantie de la Grande Charte qui sera bientôt votée, mais qui s'occupera seulement des hommes libres (73), du moins le régime féodal le considère comme un membre de la société et le place sous la protection du roi. Ainsi une loi de Guillaume le Conquérant défend de vendre le vilain en pays étranger, surtout chez les païens (74). Son seigneur a le droit de le battre, mais il ne peut, sans crime, le tuer, le mutiler ou faire violence à sa femme, à

(70) Bracton, lib. IV, cap. 28.

(71) Littleton, sect. 181.

(72) LitUeton, sect. 172 et 177.

(73) Nullus liber homo, porte la Grande Charte, capiatur vel imprisonetur.

(74) Chap. 41 : E nous défendun que l*un Christien fors de la terre ne vende, n'en surchetut en paisnime (Schmid, p. 346j . — Cpr. Mone, Geschichie des Heidenthumê, part. 2, p. 102.

peine d'être cité devant le tribunal du roi (75), et le vilain a le droit d'appeler son seigneur en champ clos pour venger le meurtre de ses parents (76).

Il y a plusieurs manières de sortir de l'esclavage. Et d'abord le maître peut donner ou vendre son vilain à un tiers à la condition que celui-ci Taffranchira, mais nous avons déjà vu que le vilain, nepossédant rien, ne saurait acheter lui-même sa liberté (77). D'autres fois, le seigneur affranchit lui-même et directement. Cet affranchissement peut être formel ou tacite. L'un se fait parla déclaration publique, par exemple à l'église ou au marché ; l'affranchi a d'ailleurs le droit, à défaut d'écrit, de prouver sa liberté de toute manière, le plus souvent par témoins ou par le duel. L'affranchissement en justice est le plus solennel. Le vilain est conduit par son seigneur devant le vicomte. Il faut que les portes lui soient ouvertes à deux battants {libéras vias et portas apertas) et il entre armé comme un homme libre (78). L'affranchissement tacite résulte de ce que le seigneur traite son vilain en homme libre et avec l'intention de lui conférer la liberté, comme par exemple, s'il contracte avec lui ou l'assigne en justice (79). Le vilain devient aussi libre lorsqu'il a vécu pendant un an et un jour, publiquement et sans interniption, dans une ville ou dans un bourg royal (80) ; l'air qu'il a respiré l'a rendu libre.

L'affranchissement ne faisait toutefois considérer le vilain comme libre et ne lui conférait les droits d'un

(75) Littleton, sect. 190 et 193.

(76) Littleton, sect. 189.

(77) Glanville, lib. V, cap. 5, g 1 et | 3.

(78) Leges Guillelml Conquestoris, cap. 65. —Leges Henrici pritni, cap. 78.

(79) Littleton, sect. 205, 206, 208.

fSO) Legen GuillelnU Conquestoris, cap. 66.

244 II* PARTIE. ~ Là conquête NORMANDE.

homme libre que vis-à-vis de son seigneur et de ses héritiers. A regard de toutes autres personnes, il n'avait pas le droit de se prévaloir de sa nouvelle condition et on pouvait, au contraire, invoquer contre lui son origine de vilain. Ainsi était-il partie dans un procès, son adversaire avait le droit de lui refuser le combat judiciaire; de même, s'il était cité en justice comme témoin ou comme co-jureur, l'adversaire pouvait le récuser en s'appuyant sur sa naissance. Cette exception lui était opposée, même dans le cas où il aurait été chevalier, même s'il avait acquis la liberté par la volonté du roi (81). Phillips a conjecturé qu'à la troisième génération, les descendants d'affranchis acquéraient l'entière liberté et pouvaient se prévaloir de leur condition d'hommes libres envers et contre tous. Mais cette conjecture se fonde seulement sur ce que telle était la loi en Allemagne (82).

Nous avons vu que dans les solennités de l'affranchissement on ouvrait les portes au vilain pour lui montrer qu'il était maintenant libre d'aller où bon lui semblait. C'est qu'en effet le vilain n'avait pas le droit de s'éloigner, sans permission, du sol auquel il avait été attaché par son seigneur. S'il s'était enfui, il aurait pu être ramené par la force et s'il s'était réfugié auprès d'un autre seigneur, celui-ci aurait été tenu de le rendre avec tout ce qu'il avait apporté ou acquis. Dans le cas où ce seigneur s'y serait refusé, le maître aurait eu le droit d'agir contre lui devanl la cour du vicomte ; c'était encore cette juridiction qui aurait été compétente si le vilain, actionné directement par son seigneur, ne s'attribuait pas la qualité d'homme libre (83), Mais si celui que l'on réclamait

(81) Glanville, Ub. V, cap. 5, J 4.

(82) Phillips, op. cit.. Il, p. 172.

(83) Leges Guillelmi Conquestoris, cap. 33. — Olanvilie, lib. V, cap. 1> {2; Ub. XII, cap. 11.

comme vilain répondait en opposant sa qualité d'homme libre, alors Taffaire devenait de la compétence de la cour du roi où elle était portée, à moins que Ton ne préférât attendre farrivée des justitiarii itinérantes, A cet effet, le prétendu vilain qui avait le droit de refuser d'être jugé parle vicomte se faisait délivrer un bref et garantissait de se présenter en justice en retour de la liberté provisoire qui lui était conservée (84). Si au jour fixé le vilain ne se présentait pas et ne s'excusait pas non plus, il encourait, lui et ceux qui l'avaient garanti, les conséquences du défaut que nous étudierons plus loin en nous occupant des essonia. Etait-ce au contraire le seigneur qui ne venait pas, alors le prétendu vilain obtenait la saisine de la liberté (seisina liber tatis) et si le seigneur ne voulait pas perdre définitivement son droit, il devait agir dans l'an et jour, car au bout de ce temps, son adversaire, même en admettant qu'il fût vilain, se serait trouvé affranchi (85).

Lorsque les deux partis se présentaient en justice, celui qui se prétendait libre devait prouver sa condition, soit en exhibant des lettres d'affranchissement (sauf au maître à en établir la fausseté), soit par le témoignage de ses parents (86). A cet effet, il faisait appeler devant la cour ces parents ; on constatait que ceux-ci étaient libres par le témoignage des voisins ("msme^i^mj et si le seigneur ne pouvait pas citer d'autres parents qui fussent serfs, la liberté du prétendu vilain se trouvait établie (87). Les choses se passaient de la même manière si l'action, au lieu d'être dirigée par le seigneur contre son prétendu vilain, était

(84) Glan ville, lib. V, cap. 1, J 3 ; cap. 2.

(85) Glanville, lib. V, cap. 3.

(86) Leges Guillelrrd C onqueêtorin, cap. 33.

(87) Glanville, lib. V, cap. 4, H 1.

intentée par celui-ci contre le seigneur, sauf que, dans ce dernier cas, toute l'affaire pouvait se terminer devant la cour du vicomte (88).

Le Domesday Bookpavle encore d'un certain nombre de tenanciers de condition inférieure dontla qualité n'est pas toujours facile à déterminer. Ce sont les bordarii, les radchenestri^ les buri, les colliberti. Les bordarii semblent n'avoir formé qu'une sorte particulière de vilains : le Domesday Book les mentionne sans définir leur condition, M. Léopold Delisle a constaté leur existence en Normandie dans son ouvrage sur la condition des classes agricoles dans ce pays. Ce savant prétend qu'ils y étaient de condition libre. La condition des radchenestri est déjà plus obscure et a soulevé beaucoup de controverses. Ce qui paraît certain, c'est que celte classe de tenanciers était propre à l'Angleterre, car elle n'est mentionnée que dans le Domesday Book et ce registre foncier reconnaît à ces tenanciers la qualité d'hommes libres. On lit en effet dans le recensement de la terre royale de Berchelae (Glowcestershire) : « Ibi XIX liberi hommes radchenestri, habentes XLVIII camcatas cum suis hominibxis (89). »

Le document le plus complet que nous possédions sur la condition des bures ou buri est un article d'un glossaire très-ancien, puisqu'il en existe une version saxonne à la bibliothèque du collège du Corpus Christi, à Cambridge- (90). Il résulte de ce texte que la condition des 6wn variait à l'infini : « Gebun consuetudines inveniuntur multimode, et ubi sunt onerosœ, et ubi sunt leviores aut

(88) Glanville, lib. V, cap. 1,8 1; cap. 4, J 4.

(89) Domesday Book, I, 163.

(90) Sir Henri EUis, A gênerai introduction to Domesday Book, t. II, p. 425, note 3.