‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 172 sur 299 · CHAPITRE V. — DE l'ORGANISATION JUDICIAIRE · texte numérisé non relu

CHAPITRE V. — DE l'ORGANISATION JUDICIAIRE

gnait ordinairement six barons, ce qui donnait, en y ajoutant le roi qui présidait, un total de douze membres. Tous portaient le nom de justitiarii^ dès le règne de Guillaume !•% ou encore celui de barons (3). Les rois s'attachèrent longtemps à remplir eux-mêmes ces fonctions judiciaires autant que leurs autres occupations le leur permettaient ; mais en cas d'empêchement, ils se faisaient remplacer par un dignitaire spécial appelé summus justitiarius totius Angliœ (4).

Le grand justicier était aussi régent de tout le royaume toutes les fois que le roi s'absentait et ces absences furent fréquentes jusqu'à l'époque où la Normandie fut réunie à la couronne de France. Les writs étaient datés de l'année des fonctions du grand justicier et il était enjoint à toute personne de leur obéir comme s'ils émanaient directement du roi.

On ne pouvait rien prendre dans le trésor royal sans son ordre. Il avait aussi l'inspection des forêts ; mais ses fonctions les plus étendues étaient celles qui tenaient à l'administration de la justice, car il réunissait dans sa personne les 'pouvoirs qu'eiu^ent plus tard le prési-

(3) Reeves a commis une erreur (HLsiory oj the english Laio, t. I, p. 49), quand il a dit : • to thèse were associate certain persons called justitiee or justitiarii, to the number of flve or six, etc. ■ Il s'est lui-même plus loin rectifié (p. 51) : « The administration of justice in those days was so commonly attendant on the rank and character of baron, that baro and justitiarius were often used synonimously. »

Il y avait encore d'autres dignitaires de la cour, par exemple l'amiral, le garde du sceau privé, le sergent du roi, le trésorier, etc., soit qu'ils aient existé déjà à notre époque, soit qu'ils aient été créés un peu plus tard, mais ils n'étaient pas de droit membres de la cour privée du roi. Quant au trésorier, il présidait l'Echiquier mais ne faisait pas ordinairement partie de la cour privée du roi.

(4) Cette dignité pouvait être cumulée avec d'autres. C'est ainsi que Guillaume de Longchamp, qui en fut honoré après Glanville, remplissait en même temps les fonctions de chancelier.

dent de la Cour du Banc du roi, le chef de justice du Banc commun, le maître des gardes, les juges de l'Echiquier. Les hauts barons et autres dignitaires ne répondaient de tout ce qui touchait leur dignité ou leurs fiefs qu'au roi ou au grand juge. On a dit avec raison que les fonctions de ce premier justicier offraient plus d'un rapport avec celles des maires du palais sous la seconde race, mais il est, à notre avis, encore plus juste de comparer ce magistrat à taldemiannus totius Àngliœ du temps des Saxons qu'il avait en réalité remplacé. Le grand juge ou premier justicier donnait ses audiences dans le palais du roi.

Après la conquête, ces fonctions furent attribuées en premier lieu à Odo, évêque de Bayeux, frère du Conquérant et à Guillaume Fitz Osberne, l'un pour le nord, l'autre pour le sud de l'Angleterre (5). Glanville fut aussi revêtu de cette dignité. Toutefois la puissance de ce magistrat ne tarda pas à devenir gênante pour les rois d'Angleterre qui, nous le verrons plus loin, supprimèrent ces fonctions.

Le grand sénéchal de toute l'Angleterre était, comme chez les Normands, un haut dignitaire de la Cour du roi. Ses fonctions spéciales consistaient à administrer la justice entre les gens attachés au service domestique du prince ; ceux-ci ne pouvaient être traduits devant d'autres cours qui les auraient détournés de leurs services. Ce tribunal se tenait dans Yaula régis, quoiqu'il constituât une juridiction distincte de la Cour du roi dont le sénéchal (dapifer) était membre de droit (6). Les fonctions de ce magistrat étaient ambulatoires et l'o-

(5) Chron. saxon.,l)) . — Rogerus Howedenus, 451. 6) La Fleta, lib. II, cap. 2.

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