‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 175 sur 299 · LA CHANCELLERIE · texte numérisé non relu

LA CHANCELLERIE

Le chancelier était un fonctionnaire qui avait été emprunté aux Romains par les Saxons et par les autres peuples ; on lui donna des attributions diverses, mais toujours fort élevées. Le plus souvent il était le secrétaire et l'écrivain du roi et c'est même de ces fonctions que vint son nom. Nous avons vu que, sous les Saxons, le chancelier jouissait de toute la confiance du roi(1). Après la conquête, le chancelier vit encore croître l'importance de sa dignité et de ses fonctions. C'était lui qui détenait le sceau royal, l'apposait et contresignait toutes les pièces émanant du roi (2). Le chancelier était assisté, dans ses fonctions, d'employés subalternes appelés notariiy secretarii, cursitores et qui portaient aussi le nom général de clerici , parce qu'ils appartenaient presque tous au clergé. C'est à ces fonctionnaires que s'adressaient les particuliers quand ils voulaient obtenir du chancelier des brefs pour introduire des actions devant la justice du roi. De très bonne heure la chancellerie rédigea à l'avance des formules de brefs, absolument comme chez les Romains le préteur tenait des formules d'actions à disposition du public. Glanville nous rapporte un grand nombre de ces brefs, surtout dans le douzième hvre de son Tractatus de legibus. On comprendra facilement

(1) Coke, 4, Inst,, 78. — Dugdale, Orig. jur. 33.

(2) Le sceau de Guillaume I" et de Guillaume II représentait un guerrier, armé de pied en cap, portant un bouclier à cheval et la yisière levée (Rymer, Fœdera, t. I). Le sceau de Richard !•' figurait deux lions et celui de Jean, trois ; sur le sceau de Henri III, le guerrier portait une visière fermée (cpr. Phillips, EnglUehe Rtiehê und Reehtêgeiûhiehte, II, p. 59}.

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