‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 179 sur 299 · CHAPITRE V. — DE l'ORGANISATION JUDICIAIRE · texte numérisé non relu

CHAPITRE V. — DE l'ORGANISATION JUDICIAIRE

1878, il a été établi qu'un certain Thomas figure comme capellanus régis dans des décisions de i 139 à 1144. Or Richard Fitz-Nigel a écrit son Dialogus de scaccario pendant l'hiver de 1178-1179, et à celte époque Thomas Brown était attaché à l'Echiquier d'Angleterre. Ceci établi, est-il possible d'admettre qu'il s'agisse dans les jugements de Sicile et dans le Dialogue de Fitz-Nigel du même Thomas Brown? Même en admettant l'affirmative, il n'en faut pas moins relever qu'un intervalle de quarante ans sépare ces anciens actes siciliens et le Dialogue de l'Echiquier. Thomas Brown était donc bien jeune lorsqu'il se trouvait en Sicile, si jeime qu'il n'est pas possible d'admettre qu'il ait déjà eu l'expérience que suppose l'organisation d'une cour de justice. Cette coïncidence de l'existence de trois Echiquiers, dans trois pays où les Normands avaient posé le pied, nous fait croire à une origine normande (5).

Ce qui est certain, c'est qu'en Angleterre jusque sous le règne de Henri II, la Cour de l'Echiquier n'était pas autre chose que la Cour du roi se réunissant à certaines époques pour statuer spécialement sur les affaires concernant les revenus du roi. Comme elle tenait en pareil cas ses séances dans une salle dont le parquet représentait la figure d'un échiquier, on lui donnait comme juridiction du trésor le nom de curia régis ad scaccarium(6). Dans une opinion moins répandue, le nom d'échiquier viendrait de ce que la table de ce tribunal aurait été recouverte d'un tapis de diverses couleurs, ressèm-

es; Voy. à cet égard les observations de Brunner dans le Zeitêchrift der Saoigny-Stiftung, germaniêtische Abtheilung, II, p. 210.

(6) Nous avons vu qu'on expfpique à peu près de la même manière le même nom donné à la cour de Normandie.

blanl à un échiquier ou damier, sur lequel on réglait certains comptes de finances royales en marquant les sommes avec des jetons. Nous avons déjà fait connaître cette difficulté d'élymologie en nous occupant de TEchiquier de Normandie.

Les affaires du trésor devinrent si nombreuses et si importantes que de très-bonne heure, fort probablement sous Henri II, elles furent distraites de la Cour du roi et attribuées à une juridiction spéciale qui prit le nom de cour de TEchiquier. A la même époque parut le Dialogue de TEchiquier qui eut précisément pour objet de faire connaître les attributions et la procédure de cette cour (7). Les barons seuls pouvaient être membres de l'Echiquier ; aussi ses juges s'appelaient barons de l'Echiquier, nom qu'ils conservèrent dans le suite, même lorsque cette qualité ne fut plus exigée d'eux. L'Echiquier était présidé, comme la Cour du roi, par le grand justicier, mais de bonne heure, il y eut un trésorier à la tête de l'Echiquier. Cette cour se réunissait à Pâques et à la Saint-Michel de chaque année pour régler les comptes et l'emploi des revenus du domaine royal. Dans l'origine, la cour de l'Echiquier était chargée de juger uniquement les débiteurs de la couronne qui étaient appelés devant elle. Mais nous verrons plus tard qu'au moyen d'une fiction, l'Echiquier ne tarda pas à imiter l'exemple de la Cour du Banc du roi et à s'emparer d'une partie des attributions de la cour des plaids communs : on supposait que le demandeur était fermier ou débiteur du roi et que le défendeur lui avait causé un

(7) Ce traité écrit par Richard, évêque d'Ely, se trouve en appendice à l'ouvrage de Madox relatif à l'histoire de l'Echiquier. — Cpp Hallam \ieio of ihe middle âge, chap. 8. — Ha\e, Juridiction o/ the houie of Lordt, chap. 3, 4, 6 et 13. ^

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