CHAPITRE V. — DE LORGANISATION JUDICIAIRE

Ce qui prouve bien que les juges voyageurs ont été empruntés à la Normandie, c est un principe même du droit anglo-saxon. D'après ce principe, comme nous l'avons vu, on ne doit s'adresser à la justice du roi qu'à défaut de toute autre. On peut dire que les premiers rois normands, pour assurer leur suprématie, ont retourné ce principe. Us se sont efforcés d'amoindrir les juridictions locales, surtout d'affaiblir les barons et les Anglo-Saxons eux-mêmes ont favorisé ce développement de la justice royale en s'ad ressaut de préférence à la Cour du roi qui leur offrait plus de garanties d'impartialité.

La plupart des jurisconsultes et des historiens anglais reconnaissent que cette institution est d'importation française, mais ils ne s'entendent pas bien sur le point de savoir à quelle époque elle fut établie. Il ne faut pas en effet confondre ces juges ambulants avec la Cour du roi qui, elle aussi, se transportait partout où se trouvait le monarque. Reeves (12) affirme que les juges ambulants existaient déjà sous Guillaume le Conquérant, mais sans donner aucune preuve à l'appui. Tout au plus nous permettons-nous de conjecturer que déjà son grand sénéchal, comme celui du duc de Normandie, faisait des tournées dans le royaume. Mathieu Haie se fonde sur le concile tenu à Northampton en H76, sous Henri II, pour soutenir que les juges-voyageurs datent seulement de cette année. Dans cette assemblée, le royaume fut divisé en six circuits et on nomma des juges voyageurs, justiciarii itinérantes , justices in eyre, trois par circuit, chargés d'instruire et de juger les procès à la place de la Cour du roi (1 3). Mais il est aujourd'hui établi

(12) Chap. Z.

(13; Mathiea Haie, dans son Hiêtoire de la loi commune, chap. 7.

que le concile de Noriharapton n'a fait que régulariser et confirmer une institution antérieure. Madox (14) rapporte des décisions la cour de de l'Echiquier desquelles il résulte que ces juges étaient déjà connus du temps de Henri P^ Pendant les premières années orageuses du roi Etienne, ces juges ne purent pas exercer leurs fonctions, mais ils reparurent sous le règne de Henri H en H66et i 171 ; il n'est même pas impossible que l'assemblée deClarendon se soit occupée d'eux en 1164. Quoi qu'il en soit, les juges voyageurs ne reçurent leur organisation définitive qu'au concile de Northampton, en 1176 (15). Trois ans plus tard, en 1179, à l'assemblée de Windsor, le nombre des circuits fut réduit de six à qua-

(14) History of Eœehequer, chap. 3.

(15) Spelman, Codeœ legum ceterum regai Angliœ, dans Wilkins> (Leges Anglo-Saxonicœ, p. 329) : Anno gratiœ 117C post Natael Domini in festo Conversionis S. Pauli venit Dominus Rex pater usque Nothingham et ibi celebravit magnum concilium de statutis regni sui; et coram Rege filio suo et coram Archiepiscopis, Episcopis^ Comitibus et Baronibus regni sui, etc., communi concilio divisit regnum suum in sex partes, per quaru m singulas trcsjustitiarios itinérantes constituit, quorum hœc sunt nomina.

Norfolc.

Sufolc.

I HugodeCressi. \ Cantebrigesire.

1. Walterus m. Roberti. SpTtt«îrr' Robertus Mantel. ] iSttraS.

Estsex.

Hertefordesire.

Lincolnesire.

Notinçamsire.

Hugo de Gundevilla. 1 Derebisire.

2. l Willielmusfll. Radulfi. < Staffordesire. Willielmus Basset, i Warwickesire.

Norhantesire.

Leicestresire.

Kent.

, Robertus fil. Bernardi. \ Î^Su^'t^^ir^t,

3. Ricardus Giffard. l î'^Ji.t^iT ' Rogerus fil. Reinfrai. / |Sfre.

Oxenefordsire.