CHAPITRE y. — DE L ORGANISATION JUDICIAIRE

pouvoir propre. Les érêques, obligés de siéger à la Cour du roi à raison de leurs investitures féodales . furent contraints par la force même des choses, non seulement de transporter une partie de leurs fonctions à leurs archidiacres, mais encore de choisir des mandataires pour exercer le pouvoir judiciaire qu'ils avaient conservé.

Au treizième siècle, en Angleterre comme en France, Tévêque exerce deux juridictions bien distinctes : il rend la justice, tantôt comme prélat, tantôt comme baron (37). L'évêque est représenté dans sa cour féodale par le vidame ou l'avoué de son église, ou bien encore, s'il s'est débarrassé de cet onéreux protecteur, par ses baillis et prévôts. Quant à la juridiction spirituelle, l'évêque ne l'exerce pas davantage lui-même : il est représenté par un mandataire spécial appelé officiai. Déjà au douzième siècle, il existe parfois, mais assez rarement, un vicaire à côté de l'évêque. En 1098, l'archevêque de Milan, se rendant en Terre-Sainte, se fît remplacer par l'évoque de Savoie qu'il choisit pour son vicaire (38). A la fin du douzième siècle, l'abbé de Lobbes était vicaire de l'évêque de Liège (39). Saint Thomas de Cantorbéry avait pour vicaire l'évêque de Rochester (40). Certains archidiacres prirent aussi à la même époque des représentants analogues. Sous le pontificat de Saint Thomas, l'archidiacre de Cantorbéry avait un vicaire (41). Mais delà part des archidiacres

(37) Beaumanoir, XI, 12.

(38) Muratori, Rerum Jtal, scriptores, V. 474.

(39) Vita Alberti, episcopi Leodiensis, dans Duchesne, Cardinauw français, II, p. 154.

(40) Giles; Epistolœ saneti Thomas» II, 33.

(41) Epist. sancti Thotnœ ad elerum et populum Cieeêtre$em, Giles, III, p. 267 et 269.

c'était là des faits isolés. Au contraire» les évèques prirent rhabitude de se faire représenter dès la seconde moitié du douzième siècle et cet usage devint tout à fait général au treizième. Le concile de Westminster, en <173, fait mention des officiaux comme de personnages chargés de remplacer au besoin les évoques (42). Glanville, les décrets du concile de Rouen en 1190, les actes du concile d* York en 1 1 95 et les lettres de Pierre de Blois nous montrent aussi combien l'institution nouvelle des officiaux avait dû se généraliser rapidement (43). Les officiaux ne se bornaient pas à tenir leur cour au siège de leur juridiction ; comme les baillis decette époque, ils parcouraient leur district pour y tenir des assises (sessiones^ capitula, consis/onaj. En Angleterre, ces sessions avaient lien de trois en trois semaines ou de quatre en quatre semaines. Il fut défendu de les tenir dans les lieux où il aurait été trop difficile ou trop onéreux pour ceux qui devaient laprocuratio à Tofficial de trouver des subsistances (44).

On ne sait pas exactement à quelle époque s'établit le droit d'appeler des juridictions inférieures à celles del'évêque. Pendant quelque temps, l'appel des juridictions d'Église les plus élevées fut porté à la Cour du roi. Tant que les papes ne purent faire sentir leur autorité en Angleterre, on considéra le roi comme représentant du pouvoir suprême, aussi bien pour les affaires religieuses que dans les affaires civiles. Bientôt l'appel au lieu d'aller au roi, fut porté à une cour spéciale de l'archevêque, appelée

(42) C. Westmonast., c. 1, Mansi, XXII, 30 et 142.

(43) Glanville, lib. IV, cap. 9 et 10. - C. 8, 11. 13, 22, 26, 27. Bes- 8in, II, 95, 96 et 97. — Rogcrua Hovedenus, dans les Scriptores rerum Britanniearum, III, 298; IV, p. 158.

(44) C. Londin., c. 8 (1342), Labbe, Xh 1882.