‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 241 sur 299 · DES PREUVES, DU COMBAT JUDICIAIRM · texte numérisé non relu

DES PREUVES, DU COMBAT JUDICIAIRM

Les trois premiers jours fixés pour la comparution ayant été écartés par des excuses, les parties comparaissent au quatrième jour et le demandeur expose sa prétention dans les termes rapportés par Glan ville, par exemple, il prétend avoir droit à tel immeuble. Le défendeur déclare qu'il accepte le procès et qu'il propose la procédure du combat judiciaire ou celle de l'assise. S'il préfère le duel, il doit contredire mot pour mot la prétention de son adversaire et il ne lui est plus ensuite permis de prendre la voie de l'assise (4). C'est une conséquence du formalisme de la procédure féodale qui a fait l'objet d'une intéressante étude de la part de Brunner (2). Mais ce formalisme tend déjà à disparaître à l'époque de Britlon. Le demandeur est toujours astreint à employer les mots d'une manière régulière et complète. Quant au défendeur, il suffit qe il défende les motz de la félonie en gros. Vient-il à tomber eti defaulte de mot ou de sillabe, on ne le déclare plus non defensus (3).

La preuve par le duel a été introduite en Angleterre par les Normands. Il est question du duel dans les lois de Gondebaud et la même coutume se retrouve parmi les anciens Goths en Suède (4). Nous avons vu dans la

(1) Glanville, lib. II, cap. 3, § 1 à 4.

(2) Brunner, Wort und Form im altfranxœ^tsehen Process. Voyez-en une traduction dans le tome l"" de la nouvelle série de la Reçue critique.

(3) Britton, liv. I, chap. 101.

(4) Stiernhook, De jure Sueon,, lib. I, cap. 7. — Loi de« Bargondes^ tit. XLV.

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