‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 245 sur 299 · CHAPITRE VJ. — LA PROCÉDURE · texte numérisé non relu

CHAPITRE VJ. — LA PROCÉDURE

dum legem Normanniœ si l'Anglais refusait le duel. L'Anglais actionné par un Français pouvait se défendre joer bellum velperjudicium.. . Et si AngUcus nolit se defendere per bellum vel per testimonium adlegiet se per Dei judidum. Mais il se produisit un fait tout naturel de la part des Saxons qui ne manquaient ni de courage ni de dignité. Le combat judiciaire imposé seulement entre Normands s'étendit forcément aux Saxons qui ne voulaient pas être accusés de lâcheté ni convaincus d'infériorité vis à vis des vainqueurs et le duel devint ainsi le droit commun de l'Angleterre. On s'en lassa plus tôt que chez nous à cause des développements qu'avait pris et des garanties qu'offrait la preuve par le jury, mais néanmoins le duel se maintint en Angleterre plus longtemps que dans lesautrespays dans des cas d'ailleurs fortrares(18). Les annales judiciaires signalent des duels jusqu'au dixhuitième siècle et Blackstone nous décrit très longuement les détails de cette procédure qui n'ont pas d'ailleurs sensiblement varié depuis la conquête normande (1 9). La procédure du combat judiciaire n'a été définitivement abrogée qu'au commencement de notre siècle. L'ancienne procédure du duel, après avoir été longtemps oubliée, fut invoquée tout à coup et à la surprise générale en 1 81 9; dès l'année suivante, on s'empressa de l'abolir (20).

A l'époque où nous sommes arrivés, on emploie le duel dans trois cas, l'un militaire, l'autre criminel, le

(18) Blackstone critique vivement ce mode do procédure • aussi opposé à l'esprit de la religion chrétienne qu'il était incertain ; mais pour ([u'ii plût au Conquérant et à ses belliqueux compagnons d'armes, il suffisait que ce fut un usage du duché de Normandie, de leur terre natale » (Liv. IV, chap. 33).

(19) Liv. III, chap, 22.

(20) Bigelow, op, cit. p. 288.

464 il* PARTIE. — LA CONQUÊTE NORMANDE.

troisième civil ; le premier dans la cour martiale ou cour de chevalerie et d*honneur ; le second dans les accusations de félonie ; le dernier, le seul dont nous ayons à parler actuellement, pour les affaires civiles de la compétence de la Cour du roi.

C'est au défendeur qu'appartient le choix entre la preuve par le duel et la recognùio. Lorsqu'il choisit le duel, le défendeur peut se battre en personne ou se faire représenter par un champion, mais on doit prendre comme champion une personne capable d'être témoin en justice (21). Le demandeur, au contraire, est tenu nécessairement de constituer un champion : il lui est interdit de se battre en personne (22). Cette différence tient à ce que la charge de la preuve pèse sur le demandeur ; or, comme on ne peut pas faire sa preuve par son affirmation personnelle, il faut bien que le demandeur trouve un champion qui lui serve de témoin, tandis que lo défendeur, couvert par la présomplion résultant de sa possession, peut repousser en personne les attaques de son adversaire. Une fois le combat arrêté et les champions choisis, il y a vadiatio duelli et des tiers garantissent comme cautions les engagements réciproquement pris. Mais il y a souvent loin de ce jour à celui du combat. Chaque partie peut en effet faire valoir successivement trois essonia pour son compte personnel et trois autres pour le compte de son champion (23). Lorsque le champion de Tune des parties vient à mourir au cours du procès, il peut être remplacé par un autre et il est même prudent de constituer à l'avance des champions subsi-

(21) GlanviUe^ lib. II, cap. 3, { 3.

(22) Glanville, lib. II, cap. 3, { 8.

(23) Glanville, lib. II, cap. 3, { 8.

Page 1