CHAPITRE VI. — LA PROCÉDURE

proche parent, prétend que celui-ci n*a pourtant pas droit à la chose parce qu'il Ta aliénée, ou pour tout autre fait personnel, cette querelle est vidée au moyen du combat judiciaire. Toutes les fois que le défendeurnie sa parenté avec le demandeur ou conteste, tout en reconnaissant cette parenté invoquée par son adversaire, que le premier propriétaire ait été leur parent commun, la cour appelle devant elle les parents des deux plaideurs et, à leur défaut ou s'ils ne peuvent pas se mettre d'accord, les voisins. A la suite de cette instruction, si la prétention du demandeur se trouve justifiée, celui-ci gagne immédiatement son procès ; dans le cas contraire, il le perd de suite aussi, sans qu'il y ait lieu d'aller plus loin ni d'ordonner la preuve par recognitio. Comme on le voit, le demandeur ne doit user qu'avec précaution de ce moyen par lequel il s'oppose à la recognitio, car, s'il ne peut pas prouver que ce moyen est fondé, son adversaire triomphe de suite sur le fond du procès. Il est facile de comprendre pour quel motif, dans ces circonstances, la preuve par le jury était écartée. Qu'auraient pu constater les jurés ? La parenté, mais ce fait à lui seul ne tranche pas la difficulté ; elle dépend imiquement du point de savoir quel est des deux plaideurs le plus proche parent avec le premier propriétaire et cette question ne peut être tranchée que par les parents des deux adversaires (39).

Nous avons déjà vu que le demandeur peut, lui aussi, réclamer la preuve par le jury et dans ce cas c'est le défendeur qui a le droit de s'opposer à cette preuve, sous prétexte qu'il s'agit uniquement de rechercher quelle est la parenté la plus proche. De même le défen-

(39) Glanville^ lib. II, cap. 6 et suiv.

deur prétend-iï qu'il tient la chose précisément du demandeur qui la lui a aliénée, alors encore la recogniHo est exclue et c'est au duel ou à tout autre moyen de preuve qu'il faut recourir (40). Le défendeur soutient-il que l'immeuble lui a été cédé par son adversaire au moyen d'un contrat passé en justice ou bien encore que l'affaire a déjà été jugée, la preuve par le jury sera encore exclue (41). Enfin, on peut aussi opposer à celui qui demande le jury, qu'il est un vilain ou un bâtard ou qu'il a pris autrefois les armes contre le roi ; ce sont encore là trois causes qui privent une personne du

bénéfice du jury (42).

Supposons maintenant que le demandeur ne s'élève pas contre la preuve par le jury, mais qu'il l'accepte au contraire d'une manière expresse ; dans ce cas, il ne peut plus retirer le consentement qu'il a donné, il est enchaîné par un véritable contrat (43). Le défendeur obtient immédiatement un bref de pace habenda qui retire au précédent bref accordé au demandeur toute sa force, il contient la clause que le bref du demandeur n'autorise plus à faire la vadialio duelli (ii). Privé du bénéfice de son premier bref, le demandeur doit, s'il veut poursuivre l'affaire, en obtenir un second qui prescrit au vicomte de choisir quatre chevaliers (légales milites) du comté. Ces quatre chevaliers doivent à leur tour en choisir douze autres, voisins des parties et au courant de l'affaire, qui sont chargés, sous la foi du serment, de recnercher lequel des deux plaideurs doit triompher. En même temps.

(40) Glanville, lib. XIII, cap. 11 , J 3.

(41) Glanville, lib. XIII, cap. 11, § 4 et 6.

(42) Glanville, lib. XIII, cap. 11, J 5 et 11.

(43) Glanville, lib. II, cap. 6, J 1.

(44) Glanville, lib. II, cap. 7, | 2, 8 et 9.