‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 37 sur 299 · CHAPITRS II. — LES SOURCES · texte numérisé non relu

CHAPITRS II. — LES SOURCES

Westmoreland. La configuration du sol avait rendu probablement l'opération impraticable dans ces pays.

Le relevé de toutes les propriétés foncières permit au roi de connaître, d'une manière précise, l'étendue de son domaine et de revendiquer plus d'une terre dont ses seigneurs normands s'étaient emparés sans titre. On sait que Guillaume se prétendait, par héritage, propriétaire de tout ce qui avait appartenu à Edouard ; c'est probablement dans ce but qu'il fit relever l'état des terres au temps de ce roi (21). Non content du domaine royal qu'il s'était constitué, Guillaume revendiquait encore tout ce qui, avant lui, avait déjà appartenu à la couronne. Ainsi, le droit de Guillaume de Garenne sur une terre lui fut contesté parce que cette terre avait autrefois fait partie d'un domaine royal d'Edouard; il en ftit de même d'un domaine d'Eustache dans la province d'Huntingdon et de quinze acres de terre que tenait Miles dans celle de Birks (22). Si un noble avait refusé d'exhiber ses titres, on l'aurait considéré comme usurpateur d'un bien de la couronne. Chaque domaine dut aussi payer au roi les rentes ou fedevances" dont il était grevé précédemment; c'est en vain que quelques seigneurs normands voulurent résister; la volonté du roi l'emporta. Un certain Osbern, dit le Pécheur, ayant refusé de payer la rente dont son domaine était tenu du temps d'Edouard, fut exproprié par les agents royaux et sa terre offerte à celui qui voudrait acquitter la redevance ; Raoul Taillebois, ayant payé, prit possession du domaine (23).

(21) On rencontre souvent dans le Domesday Book les initiales t. r. e. qui signifient tempore régis Ed wardi .

(22) Domeêday Book, î, fol. 56 recto et 208 recto. (28) Domeêday Book, toI. I, foL 216 verso.

Le Domesday Book ne profila pas seule tn en t au roi : il mit terme à une foule de difficultés qui s'étaient élevées entre particuliers ou les prévint. Plus d'une fois tel seigneur normand avait profité des troubles de la conquête pour empiéter sur le domaine de son voisin, que celui-ci fût normand ou saxon. Très-souvent les Saxons s'adressèrent avec succès aux commissaires du roi et rentrèrent en possession des biens dont ils avaient été dépouillés injustement.

Le Domesday Book nous permet de nous rendre un compte très-exact des conséquences de la conquête ; il nous montre qu'un grand nombre de terres furent enlevées aux Saxons (24). Mais il nous apprend aussi que les Saxons laissés en possession de leurs terres étaient plus nombreux qu'on ne l'a cru parfois (25) ; seulement, parmi eux, il en est qui durent se reconnaître vassaux de seigneurs normands au lieu d'être placés sous la suzeraineté directe du roi, quelques-uns même devinrent serfs, d'autres durent payer au roi des redevances beaucoup plus dures qu'autrefois (26).

Le Domesday Book rendit, dans la suite, de grands services. On s'y reportait toutes les fois qu'il s'élevait une contestation sur la propriété foncière, sur les limites des terres, sur la qualité d'un domaine. Mais il fallait que les deux parties fussent d'accord pour s'en rapporter h ce moyen et alors elles demandaient un bref au roi à l'effet de se faire autoriser à consulter ce livre. Le

(24) Augustin Thierry a relevé la plupart de ces prises de possession. Voy. notamment I, p. 250 à 258, 270, 299 à 312, 320 à 323, 336 à 339, 343, 349, 363. 367. (Ed. in 8«de 1859).

(25) Voy. Phillips, Englische Reichs und Rechisgeschichte , |10.

(26) Domesday Book, I, fol. 36, recto; II, fol. 1, fol. 137 verso.

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