‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 48 sur 299 · CHAPITRE II. — LBS SOURCES · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. — LBS SOURCES

cupent de la procédure et des affaires de la Cour du roi. Le livre douzième s'occupe des procès de la compétence des vicomtes ou des cours féodales, mais qui, dans certaines circonstances, peuvent être portés à la Cour du roi. Dans le treizième livre. Glanville revient sur les assises et sur les diverses espèces de dessaisines. Nous avons déjà dit que le quatorzième et dernier livre s'occupe des affaires criminelles de la compétence de la Cour du roi.

L'ouvrage de Glanville a paru si utile, qu'un auteur resté inconnu l'a approprié aux besoins de l'Ecosse. Son ouvrage est connu sous le nom de Regiam Majestatem parce qu'il débute par ces mots empruntés, comme presque tout le reste, au traité de Glanville. La grande ressemblance qui existe entre le Tractatus de Legibus et la Regiam Majestatem ne permet pas de douter que l'un des traités ne soit la reproduction de l'autre. Quelques auteurs ont voulu soulever des doutes sur le point de savoir quel est celui des deux ouvrages qui a été copié sur l'autre, mais la controverse ne nous paraît pas sérieuse. Il résulte d'un certain nombre de passages du livre écossais que celui-ci a été composé pour faire connaître et expliquer le traité de Glanville (30).

Les œuvres de Glanville ont été publiées, pour la première fois, en Angleterre par les soins de sir William Stamford ; il a d'ailleurs été fait dans ce pays plusieurs éditions successives de cet ouvrage (1554, 1604, 1673, 1780). En France, le traité de Glanville a été publié par Houard dans le premier volume de ses Traités sur les coutumes anglo-normandes (31). L'édition la plus cor-

{^)'L2k RegiaTn]Maje»tatem a' été publiée pari Houard dans le tome II de ses Traités survie» coutumes anglo-normandes.

(31) P. 373;, Voy. une « Notice} du liore connu sous le nom de Gkuioille » dans le tome II de ses « Anciennes lois des Français. »

88 n* PARTIE. — LA CONQUÊTE NORMANDE.

recle est celle qui a été insérée par Phillips à la fin du second volume de V Histoire du droit anglais à l'époque de la conquête normande (en allemand). Parmi les anciennes, nous avons remarqué celle de 1673, in-i2.

Nous avons analysé assez longuement les trois ouvrages qui précèdent à cause de leur importance exceptionnelle pour rhisloire du droit anglais. U faut toutefois encore citer, pour être complet, le Dialogus de Scaccario (Dialogue de VEchiquier), le Liber niger (Livre noir) et le Liber imber (Livre rouge). Le Dialogue de VEchiquier est un traité sur l'organisation de cette juridiction ; il a pour objet, sous la forme que son titre indique, de faire connaître surtout l'organisation et l'administration de la justice, mais il contient aussi des renseignements souvent précieux sur le droit civil et sur la procédure. Il nous montre dans quel esprit les Normands avaient organisé l'administration, avec quelle intelligence les rois normands avaient compris, avec quelle puissance ils avaient organisé à leur profit, le système de la centralisation (32). Cet ouvrage a été attribué par quelques personnes à Gervasius Tilburiensis ; mais il est plus probable qu'il a été écrit en 1178 par Richard Fitz-Nigel, chapelain de la Cour de Henri II, qui devint plus tard évêque de Londres et trésorier du royaume. Ce traité a été pubhé par lord Coke sous le nom de Ocknam et Madox l'a inséré à la suite de son Histoire de VEchiquier (33).

Le Livre noir et le Livre rouge sont deux recueils de brefs, contrats et autres actes. Le premier est attribué à

(82) Voy. Gneist, Wertoaltungsreeht, I, p. 201.

(33) Madox, The history and antiquUies of the Eœchequer of the Kingn of England, Londres, 1711 et 1769. — Cpr. Thomas, Notes of materialê for the history of Public Département», 1846.

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