CHAPITRE II. — LES SOURCES

lois d'Edouard étaient adroitement éludées par les rois normands. Tous les efforts de la nation vaincue auront longtemps pour unique objet de faire maintenir ou revivre les coutumes saxonnes et c'est de cette double tendance que naîtra le droit anglais. Nous aurons soin d'indiquer quelles sont les institutions de l'Angleterre qui remontent audroitnormand et nous essayerons de rechercher pour quels motifs, sur d'autres points, ce droit n'a pas pénétré chez nos voisins. Nous arriverons ainsi à connaître, à l'occasion du droit anglais, les anciennes institutions de la Normandie.

Ce n'est pas seulement en Angleterre, mais encore dans l'extrême Orient que pénétrait au moyen âge la législation française avec sa civilisation. Des dynasties françaises s'asseyaient sur le trône de Jérusalem comme sur celui d'Angleterre et les lois des conquérants y prenaient de profondes racines. Mais c'est sur un petit point du territoire anglais, plus proche de la France que de la Grande-Bretagne, que s'est maintenu jusqu'à nous le droit normand comme législation vivante. Nous avons vu que, malgré son caractère purement privé, le &rand Coutumier obtint force absolue de loi jusqu'à l'apparition de la coutume réformée, en 1586. Son autorité, même aujourd'hui, n'est pas entièrement évanouie. Dans les îles normandes à Jersey et à Guemesey, toujours demeurées sous le sceptre des successeurs de Guillaume le Conquérant, il forme le fond d'une législation coutumière de droit civil et féodal encore en plein dix-neuvième siècle (32).

Le Grand Coutumier de Normandie a été commenté par plusieurs jurisconsultes, par Le Rouille, Terrien,

(32) On pourra consulter, sur le droit et l'organisation de la justice

Sorin. Les commentaires les plus connus sont ceux de Le Rouille et de Terrien. C'est par euphémisme qu'on a appelé le Rouille le Coke normand^ car, dans son rapprochement entre le droit normand, le droit romain et le droit canonique, cet auteur n'a commis qu'erreur et confusion. Le meilleur commentaire du Grand Coutumier est celui de Guillaume Terrien qui a été publié au moment même où le Grand Coutumier allait perdre toute autorité législative et être remplacé par la coutume officielle de 1586(33).

La plus ancienne édition connue du Grand Coutumier date de 1483 et la plus récente qui ait précédé la promulgation officielle de la coutume est de 1578. Le Rouille a donné deux éditions des textes français et latin. En Alle-

dans les lies normandes^ l'ouvrage intitulé : Histoire détaillée des Isles de Jersey et de Guernesey, traduite de V anglais par M. Le Rouge, ingénieur géographe du roi et de S. A. S. M. le comte de Clermont. Paris^ chez la yeuve Delaguette et chez Duchêne, 1757 in-12. — M. Julien Havet a publié dans la Bibliothèque de l'école des Chartes une histoire très-complète de l'organisation de la justice à Jersey et à Guernesey, sous le titre : « Les cours royales des (les normandes » (tome XXXVIII, p. 49 et 275).

(33) Le grand coutumier de Normandie aoec la charte aum Normands, par Guillaume Le Rouille d'Alençon, lieutenant général à Beaumont et Fresnay, Paris, 1534, in-fol. goth. ; Rouen et Paris, 1539, in-fol. Goth.

De consuetudine Normanniœ, gallica et latina diligenter oisa.,%. et commentariis illustrata, autore Tanigio Sorino Lessœo; Cadomi 1568 et'"l574, in 8* (Tanigy ou Tannegui Sorin était conseiller à Caen et professeur en droit dans l'université de la même ville. Il était du village de Lessay en Cotentin, c'est pourquoi on le surnommait Lessœus).

Commentaires du droit cioil, tant public que prioé, obseroé au pays et duché de Normandie... Coutume dudit duché... le tout en teœte et en gloses par Guillaume Terrien, Paris, 1574, in-fol. — Seconde édit. Paris, 1578, in-fol. — Rouen, 1654, in fol. (Terrien était lieutenant général au baillifige de Dieppe).