‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 96 sur 299 · TENURE EN CHEVALERIE · texte numérisé non relu

TENURE EN CHEVALERIE

Les plus grandes dignités dans la hiérarchie féodale anglaise sont celles des comtes et barons; il y a même, comme nous l'avons vu, des comtes palatins qui jouissent de la plupart des attributs du pouvoir souverain.

Les Normands désignent sous le nom de baron (1) tout noble placé sous la suzeraineté directe du roi et qui a obtenu droit de justice civile et criminelle. De même que sous les Saxons il y avait deux sortes de thanes (thani majores, thani minores), de même les barons se divisèrent en baroni majores ou minores^ suivant l'importance

(9) Quoique la féodalité anglaise soit sortie de la nôtre, les jurisconsultes n'ont jamais pu faire admettre chez nous que toute terre relève de la couronne; ils ont rencontré un obstacle insurmontable dans le grand nombre d'alleux qui existaient au sud de la Loire. L'idée que le roi était souverain fieffeux de tous les fiefs du royaume n'était même considérée que comme une pure fiction féodale destinée à protéger l'unité nationale contre les prétentions des grands vassaux. La maxime « toute justice émane du roi » n'était aussi qu'une règle de hiérarchie féodale.

* (1) Nous avons vu précédemment quels sont les autres sens du mot baron.

de leur dignité. Le bien possédé à titre de fief par un baron s'appelait barony, ce qui correspondait au thainland des Saxons. La part de terre que le baron se réservait pour lui-même s'appelait terra dominicalis fet celle qu'il concédait à son tour à d'autres prenait le nom de terra tenementalis^ ce qui correspond aux inlandsei outlands des Saxons. L'habitation de tout baron s'appelait, en français, le manoir; en anglais, manor(2); en latin du moyen âge, manerium, du latin manere^ demeurer. Une baronnie comprenait parfois plusieurs manoirs, mais alors il y avait un principal manoir, caput baroniœ, capitale manerium ou mesuagium. Quelques baronnies s'appelaient aussi honors, parce qu'elles avaient été fondées pour honorer le concessionnaire (3).

Toute terre concédée par la couronne, grande ou petite, s'appelait à l'origine baronnie et leur concessionnaire était un baron. Toutefois, quand on admit la distinction des barons en majores et minores^ ceux-ci prirent plus spécialement le nom de lords ofmanors et leurs

(2) Leges Henriciprimif cap. 55. — Domesday Book, psisslm, — La curia était la cour où se tenait l'assemblée dans laquelle les principaux feudataires d'un baron réglaient la culture de ses terres, la police des colons, des vilains, des serfs. L'aula désignait la maison d'un homme libre avec toutes ses dépendances (Domesday Book, v« Bermyngham). Nous avons vu qu'avant la conquête, on possédait ordinairement avec Vaula les privilèges appelés soc et sac, sans qu'ils fussent cependant inhérents à Vaula (voy. Domesday Book, vLangton). La cilla, le village, était l'habitation d'un homme libre à la campagne avec les bâtiments nécessaires pour les colons attachés à la terre. On appelait plus spécialement bordlers (voy. Domeffday Book, v» Gllling) les bâtiments destinés à élever les volailles et à engranger la partie des récoltes et denrées destinées à la consommation du seigneur. Lorsque les habitations dépendant d'un manoir en étaient éloignées, elles constituaient un hameau.

(3) Glan ville, lib. VI, c. 17, lA. — Leges Henriei primi, cap. 5^. — Ranulphus de Diceto, anno 1176.

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