‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos joursChapitre 97 sur 299 · CHAPITRE IV. — LE DROIT CIVIL · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV. — LE DROIT CIVIL

terres celui de lordships. L'importance d'une baronnie dépendait du nombre des châteaux ou sièges de chevalerie qu'elle comprenait {knigh(s feé). Madox cite, d'après d'anciens documents, des baronnies desquelles relevaient quarante, cinquante et même cent chevaleries. Si on en croit le traité De modo tenendi Parliamentum, il faut, pour constituer un comté, vingt baronnies, et pour une baronnie, trente chevaleries ; mais il ne semble pas que cette règle soit absolue et on cite même des baronnies qui se composaient d'un seul siège de chevalerie. A l'époque où nous sommes, ceux qui tiennent leurs terres d'un comte palatin et sont ses vassaux directs, portent aussi le nom de barons. On appelle même parfois petits barons ou vavassores (4) ceux qui tiennent directement leurs concessions d'un grand baron toutes les fois que cette concession a une certaine importance.

Nous avons vu que toutes les terres sont considérées comme concédées par le roi. Aussi tous les sujets an-

(4) Leges Henrici primi, cap. 7. — Les Libri feudorum distinguent trois classes de personnes : 1* les archevêques, évêques, abbés et prévôts, les capitanei qui sont les ducs, les marquis et les comtes et tous ceux qui tiennent leurs fiefs immédiatement du roi. On les avait appelés d'abord oaleasores, mais ils avaient, dès l'époque des Libri feudorum, le titre de capitanei ; 2» les caloaaores minores ;Z* les oalcasores minimi oucalcasini. Les hommes delà première classe peuvent donner des fiefs à ceux de la seconde ; ceux de la seconde ne peuvent en donner à ceux de la troisième, mais la jurisprudence féodale s'est de bonne heure départie de cette rigueur (Libri Jeudorum, I, i 1). D'après les auteurs des Libri feudorum, les calcasores minimi ou calcasini ayant fief ne sont pas anoblis par lui et restent plebeii. En F: :ince, les arrière-vassaux portaient souvent le nom de vavasseurs. En Normandie, parmi les ienures dites caoassoreries, les unes étaient nobles, les autres roturières, et même parmi les premières il y avait des degrés (voir ce qu'en dit Terrien dans son commentaire de l'ancienne coutume de Normandie, p. 172).

glais qui possèdent des terres sont de très-bonne heure des tenants ou tenanciers (5). C'est en effet la qualification que Ton donne à tous ceux qui tiennent leurs terres d'un suzerain. La terre est-elle tenue directement du roi. on est tenant in capite; mais comme les arrière-fiefs peuvent être constitués à Tinfini, il arrive souvent qu'un même homme est le vassal de Tun et le suzerain de l'autre. Toutes les fois qu'un tenancier est le vassal immédiat de l'un et le vassal médiat de l'autre, le premier s'appelle lord paramount et le second mesnelord. Si par exemple le roi concède un manoir à A et que celui-ci en détache ensuite une partie au profit de B, A devient à la fois tenant vis-à-vis du roi et seigneur vis-à-vis de B; on l'appelle seigneur mesme ou seigneur du milieu. Quant àB, on le désigne sous le nom de tenant paravail ou pour le profit, parce qu'il est supposé tirer du profit de la terre. Spelman observe avec raison que les mots tenant, tènement et tenure ont une acception exclusivement féodale. Les Saxons ne les connaissaient pas, ce qui prouve bien que le vrai système féodal n'était pas pratiqué parmi eux. Au surplus, il est juste de reconnaître que, même à l'époque où nous sommes arrivés, ces mots n'ont pas encore acquis un sens net et précis. Mais, comme nous l'avons vu, le germe de ce régime se trouvait déjà dans les institutions saxonnes. C'est ainsi que des termes saxons ont pourtant passé dans la féodalité anglaise ; par exemple, le mot knight est exclusivement saxon et désigne, comme en allemand, un guerrier, et le knighVs service des Saxons correspond au service militaire dû par le vassal au seigneur, une des sources du système féo-

(5) L'immeuble s'appelle tènement, la manière de le posséder tenure.

Page 1