CHAPITRE VI. — LA PROCÉDURE

ne présentait pas plus de garanties. N'était-il pas luimême une véritable ordalie en ce sens qu'on en appelait à l'intervention de Dieu ?

Le coutumier de Normandie (1 6) nous dit qu'anciennement les femmes subissaient l'épreuve du feu, lorsqu'elles ne trouvaient pas de champion, et que les hommes dispensés du duel, étaient soumis à celles du feu ou de l'eau ; mais, comme on le voit, ces ordalies étaient tout à fait exceptionnelles. Les moines normands, dans leurs différends avec les laïques, offraient souvent la procédure du feu à la place du combat judiciaire ; ils avaient de bonnes raisons pour préférer la procédure des épreuves toujours dirigée par des clercs et, quand les juges normands repoussaient leur demande, ce qui avait presque toujours lieu, ils préféraient transiger. Parfois cependant, les moines et les abbés acceptaient le duel et s'y faisaient représenter par des champions(17). Après la conquête de l'Angleterre, le clergé normand subit l'influence de la cour de Rome qui se montrait hostile aux ordalies; les canons appelaient cette procédure vw/gram jowrgf a^to et la qualifiaient d'invention du diable « cum sit contra prœceptum Domini, non tentabis Dominum Deum tuum (18). » Sous la double influence du clergé et des mœurs normandes, les ordalies, à peu près tombées en désuétude, furent définitivement abolies, suivant Coke par le parlement sous Henri III, d'après d'autres par ordre du roi en son Conseil (19).

La seconde procédure usitée à cette époque est celle

(16) Chap. 77.

(17) Cpr. Annal. Benedict., L. 57, n« 74, anno 1036. L. 64, n« 79, anno 1074.

(18) Décret., pars. II, causa 2, queestio 5, distinc. 7.

(19) Voy. Blackstone, liv. IV, chap. 27,

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du serment judiciaire. Elle présente une certaine analogie avec celle des ordalies. Comme cette dernière, elle fait intervenir la divinité, mais avec un rôle diflTérent. Dans les ordalies, Dieu manifeste sa volonté par le résultat de Tépreuve ; ici, au contraire, il est seulement pris comme témoin de la sincérité des déclarations. Cette procédure s'appelait purgatio canonica, par opposition à celle des ordalies qui était qualifiée de purgatio vulgaris, non pas que TEglise eût inventé ce moyen de preuve, mais parce qu'elle avait fini par Tadopter avec faveur. On trouve, en efiet, déjà le germe de cette procédure chez les Barbares avant leur conversion au christianisme : païens , ils juraient sur leurs armes , chrétiens, ils prêtèrent serment sur les reUques, sur les autels, sur la croix (20). Ce ne fut pas d'ailleurs sans de longues hésitations que l'Eglise accepta la pratique du serment purgatoire. Quelques paroles de l'Evangile semblent condamner le serment; toutefois il existait dans les législations romaine et barbares, et l'Eglise se décida à le tolérer, peut-être à cause de ce principe qu'il ne faut pas en vain attester le nom de Dieu et les reliques des Saints (20 bis).

Cette procédure du serment judiciaire par conjuratores (the trial by compurgators) consistait dans un serment que prêtait le plaideur et qui était confirmé par celui d'un certain nombre de ses pairs. Le traité d'alliance conclu entre Alfred et Guthrum nous décrit avec quelques détails les formes de ce serment (21).

(20) Hist. Ramesiensis, 84. Hist. Eliensis, I^ 10. ~ Will. Malmesbury. De gestis reg. ongL, apud Savile, p. 77.

(20 bis) Pour plus de détails sur ce point, Fournier, Les offieialités au moyen âge, p. 263.

(21) Cap, 3. — Ducange, au mot juramentum. — Capit.de 819, Baluze, I, 671. - Lois des Alamans, VII et VIII.