LE JURY, SON ORIGINE

Peu de questions ont été plus discutées que celle de l'origine du jury en Angleterre, et on peut affirmer que la difficulté n'a pas été encore résolue d'une manière définitive. Rien n'est, en effet, plus obscur dans l'histoire des institutions judiciaires de l'Angleterre.

A notre avis , le jury s'est formé lentement. Cette

(33) h 23 et 24.

(34) Historîa Ramesiensis^ p. 29, 85. Hist. Eliensis» I, 5, 18^ 22 23. — Lois d'Athelstan^ II« App. { 8. Lois de Canut^ IL 35 (Schmid, p. 293).

institution n'apparaît pas brusquement à une époque fixe ; elle existe déjà en germe sous les Anglo- Saxons, se développe insensiblement, se régularise et finit enfin par devenir, de très-bonne heure d ailleurs, ime institution normale et permanente. Nous suivrons attentivement les extensions et les modifications du jury dans les différents âges du droit anglais, mais il est nécessaire de nous expliquer dès maintenant sur ses origines, car il en existe quelques germes dès Fépoque des Saxons. Nous espérons montrer que le jury ne se confond pas avec le jugement des pairs des cours barbares ou féodales, ni avec la preuve par témoins, telle que nous la comprenons aujourd'hui et que cependant ces deux institutions n*ont pas été sans influence sur lui ; il a pris place à côté d'elles, mais il ne les a pas remplacées.

En France, on n'ajamais connu le jury , sauf en Normandie où s'exerça l'influence du droit anglais, et le principe du jugement par les pairs s'est lui-même, de très-bonne heure, altéré et a fini par disparaître dans les premiers siècles de la monarchie capétienne : les hommes libres ayant cessé de répondre aux convocations des magistrats par néghgence, ceux-ci se dispensèrent de les appeler et rendirent la justice dans les juridictions royales avec l'assistance d'hommes de loi qui furent le germe de notre ancienne magistrature. Quant à la preuve par témoins, elle fut souvent vue avec défaveur: Dans les temps.de violence, on lui préférait le combat judiciaire ; lorsque l'autorité royale devint prépondérante , Saint Louis facilita le développement de la preuve écrite par l'établissement de notaires royaux chargés, à la place des clercs inexpérimentés des magistrats, de recevoir les actes des particuhers et de leur conférer l'authenticité. Il y avait aussi des notaires attachés aux justices de