CHAPITRE VI. — LA PROCÉDURE

traditions sur les influences mystiques des nombres et il n*est pas impossible qu'elles aient déterminé la fixation des jurés à douze ; mais on ne saurait sérieusement conclure de là que le jury vient de la Scandinavie. Nous reconnaissons d'ailleurs volontiers que le germe du jury se retrouve aussi chez les Scandinaves ; mais nous prétendons que les institutions des autres Barbares, et notamment celles des Saxons, en contenaient le germe (4 bis).

Arrivons à des opinions plus sérieuses.

On a écrit que les Normands ont introduit le jury en Neustrie et qu ensuite ils Font fait adopter en Angleterre (5). Les partisans de cette opinion se fondent sur ce que l'ancienne coutume de Normandie parle de/wreurs; on leur a répondu que ces jureurs étaient les conpurgatores, comme le reconnaît lui-même Houard. Mais en admettant que l'ancien coutumier de Normandie contienne quelques dispositions semblables à celles du droit anglais sur le jury, qui nous dit qu'elles n'ont pas été introduites en Normandie par l'influence anglaise ? On sait que l'ancien coutumier de Normandie est postérieur à l'année 121 5, où s'est tenu l'un des conciles de Latran ; il est contemporain de Henri III et rien ne nous dit que le droit anglais de cette époque, rapporté par Bracton, n'a pas exercé quelqu'influence dans le duché de Normandie soumis au même roi (6).

(4 bis) Sur le jury dans les pays Scandinaves, cpr. Dareste, op, cit. l 4.

(5) Henry, Hlst. of Great BritcUn, 3* partie, chap. 3 § 1. — Houard, sur la 234* section de Littleton. — Cette opinion a été adoptée de nos jours par Legraverend, Traité de législation criminelle, t. II, p. 56,

à la note.

(6) Voy. d'ailleurs la réfutation détaillée du système d'Houard dans

Reeves, II, chap. 8.

Dans une autre opinion, on a prétendu que le jury existait, comme institution distincte et propre, bien définie et organisée, du temps des Saxons. Mais les textes que Ton invoque en faveur de l'existence du jury avant la conquête normande ne prouvent rien, car ils concernent les co-jureurs ou les juges eux-mêmes pris parmi les pairs (7). Cependant cette opinion est celle qui se rapproche le plus de la vérité et il suffît, à notre avis, pour arriver à là véritable solution, de la modifier en disant que le germe du jury, mais non pas le jury lui-même tel qu'il a fonctionné plus tard, existe déjà sous les Saxons (8). Phillips n'ose pas se prononcer nettement, il se borne à constater que le premier texte où il est parlé du jury, concern.e un procès entre l'évêque de Rochester et le comte Pichot, au temps de Guillaume le Conquérant (9).

Le jury est-il né, comme on l'a dit, du régime féodal ? Certaines personnes ont été conduites à cette solution parce que la procédure par jurés s'est appelée trial by the country, trial perpais, judicium terrce, trial by peers, jugement par pairs. Nous voulons bien que la féodalité ait exercé de l'influence sur le jury, mais ce n'est pas une raison pour faire découler cette institution des justices féodales. Il ne faut pas confondre les jurés

(7) Voici ces textes : Traité entre Alfred et Guthrum, 3 ; Lois d'Ethelred, p. 117, dans Wilkins ; Se. de monticolis Walliœ, 3 ; Lois de Lothaire et d'Edred, 5 (Schmid, p. 11) ; Lois de Withred, 21 ; Lois d'Athelstau^ I, 11 ; II, 1 et 6, dans Wilkins,

(8) Se rapprochent plus ou moins de cette doctrine : Nicholson, Praef. ad Wilkins, edit. leg. Anglo-Sax,^ p. IX, sq. ; Blackstone, liv. III, chap. 22; Turner, Hist, of the Anglo-Saw., tome IV, liv. V, chap. 9.

(9) Textus Roffensis, apud Hicks, Dissert, epist,, p. 33 (Voir ce texte dans Phillips, note 543).