LES SESSIONS

L'esprit de suite et de tradition se retrouve en Angleterre jusque dans les moindres détails. Ainsi; les usages

(22) Historia Ramesiensis, dans Gale« Scriptorea, p. 415.

(23) Ainsi, dans une loi d'Alfred, beaucoup d'auteurs ont vu une première application du jury, alors qu'il s'agit de conjuratores. Cette loi est, en effet, ainsi conçue : « Si quelqu'un accuse d'homicide un thane du roi et que celui-ci veuille se justifier, il lui sera permis de le faire avec douze thanes du roi. Si quelqu'un accuse un thane de rang inférieur, celui-ci pourra se justifier avec onze thanes du même rang que lui et un thane du roi » (cpr. Wilkins, p. 47). Notre solution sur ce point a déjà été adoptée par Hicks, Dissert, epist.

On a même vu une mention du jury dans un texte où il s'agit de toute autre chose : c'est un traité passé sous le règne d'Ethelred II entre l'Angleterre et le pays de Galles. On y lit que douze personnes versées dans les lois {lahmen), six Anglais et six Gallois, donneront aux habitants des deux pays toutes les informations dont ils auront besoin et toute fausse indication de leur part, si ce n'est dans le cas d'ignorance, sera punie de la confiscation de. leurs biens (Wilkins, p. 125). Il est impossible de voir dans ce texte aucune trace du jury ; il s'agit seulement de régler les difficultés qui pourraient s'élever entre Gallois et Anglais sur le sens de leurs coutumes.

observés jusqu à nos jours pour la tenue des audiences et pour les vacances (terms) remontent en partie jusqu'aux Saxons. Guillaume le Conquérant a eu soin de les respecter (1). Spelman a clairement démontré que, dans les anciennes procédures saxonnes et normandes, Tannée est divisée en deux parties, lune pour Dieu et l'autre pour le roi ; les jours consacrés à Dieu s'appellent Diespacis Ecclesiœ^ et les autres, Dies pads régis. On lit dans le traité passé entre Edouard l'Ancien et le Danois Guthrum : « Festis diebus omnibus et legitimis « jejuniis, ordalium nuUus ingreditor, neve ad jusjuran- « dum addicitor. »

Une loi faite sous le roi Ethelred et une autre du roi Canut s'expriment d'une manière plus complète sur les jours de justice. La session, dite de Saint-Hilaire, commençait à rOctave de l'Epiphanie, c'est-à-dire le treize janvier (2) et finissait le samedi qui précédait la Septuagésime; comme cette dernière fête est mobile, cette première session durait plus ou moins longtemps, suivant les années. La session de Pâques partait de l'Octave de cette fête et prenait fin la veille au soir de l'Ascension. Venait ensuite la session de la Trinité (Trinity term), qui commençait à l'octave de la Pentecôte, et, comme elle n'avait pas de durée déterminée, elle s'appelait terminus sine termino (3). La session, dite de Saint-Michel, allait du mardi qui suit la fête de ce saint jusqu'à l'Avent (4).

(1) Dugdale, Orig. jur., 89.

(2) Reeves, Hist,, 1, 192.

(3) Plus tard, par un statut 51 de Henri III, il fut décidé qu'elle devrait prendre fin deux ou trois jours après les Quidena sancti Johannis, c'est-à-dire vers le 12 juillet. D'après le statut 32 de Henri VIII, cette session doit commencer crastino die sanctas Trinitatis.

(4) Toutefois, comme cette dernière fête est mobile et qu'elle peut