CHAPITRE IX. — TRANSITION
usage tendit à disparaître en France par l'effet de la féodalité, il se maintint et se développa en Normandie et en Angleterre. En Normandie , la justice du duc était plus solidement organisée que celle des rois de France ; en Angleterre, la division en centuries et décuries persista malgré le régime féodal. C'est probablement à ces deux causes qu'est dû le développement de la clameur de haro. Il n'y eut pas en Normandie entre les seigneurs de querelles semblables à celles que la faiblesse de Charles le Simple laissait éclater en France ; le pouvoir administratif et judiciaire du duc s'étendait directement ou indirectement sur tous. Seulement la clameur de haro, qui s'était faite de centurie en centurie avant le régime féodal, eut ensuite lieu de fief en fief. Lorsque Guillaume le Conquérant s'empara de l'Angleterre, il y retrouva la clameur telle qu'elle se faisait en Normandie ; il n'eut donc garde d'abolir le hue et cry qui se pratiquait dans les hundreds, mais elle ne prit pas le nom de haro qu'elle portait sur le continent (33). D'après le statut de Winchester (34), sous Edouard !•% il faut que dans chaque district on soit tellement prêt pour l'arrestation des criminels qu'immédiatement après les brigandages et les félonies commises, les poursuites commencent et se con-
te eulx qui soient suffisants à les mener en prison, et ce qui est appelé • le plet de Vépée ; car telz malfaicteurs doivent estre réservez à l'es- « pée et aux armes, et doivent être.mis en prison et liez. » {Le grand couêtumier du pays et du duché de Normandie, nouvellement imprimé à Rouen (vers 1517), par Jean Richard, libr. in-foL, chap. 54, de harou).
(33) n est parlé de cette clameur dans les lois d'Edouard le Confesseur (chap. 5, 25 et 48). îi en est également question dans les lois de Guillaume le Bâtard (chap. 48).
(34) 13, Edw. I, 1 et 4.
tinuent de ville en ville et de province en province ; que la clameur s'élève contre les félons; que ceux qui gardent la ville poursuivent à cor et à cri avec toute la ville et les villes voisines, et que la clameur publique se propage ainsi de ville en ville, jusqu'à ce que les coupables soient pris et livrés au sheriff.
La clameur de haro s'est maintenue en Normandie au travers des siècles jusqu'à la Révolution, mais en subissant des modifications successives. A l'origine, le haro ne devait être crié qu'en matière criminelle, incendie, homicide, larcin, etc., ou en cas de péril imminent pour une personne ; mais bientôt la responsabilité collective du canton ayant disparu, les voisins qui, ayant entendu, ne venaient pas, furent seuls condamnés à cause de leur inaction. Danslasuite, le haro devint aussi un moyen civil possessoire : celui qui était troublé d'une manière quelconque (Jans sa possession avait le droit de clamer le haro et cette clameur obligeait son adversaire à cesser immédiatement ses entreprises (35). Chaque partie devait donner caution et ensuite l'objet du haro était mis en séquestre par le sergent entre les mains d'un tiers, jusqu'à ce que la justice eut ordonné la provision. Son but n'était plus d'obtenir promptement du secours pour empêcher un crime ou pour arrêter le coupable ; c'était, comme l'a dit un ancien auteur « un moyen et usage spécial en Normandie de pouvoir,
(35) n ne faudrait pas conclure de là, comme on l'a fait quelquefois à tort, que la clameur de haro ait formé un moyen possessoire semblable à Voperis nooi nuntiatio des Romains. Celle-ci était en effet un moyen pétitoire et elle impliquait^ de la part de celui qui l'employait, reconnaissance de la possession au profit de son adversaire ; au contraire, la clameur de haro n'était accordée qu'à la condition de se trouver en possession .
