CHAPITRE m. — LE DROIT POUTIQUE
d'une même famille ou d'un franc bourg se devaient Tassistaiice réciproque, par eKemple, pour riier une querefie (i 0) ; Twi d'eux arait-^} été afisasaîné , «ea pèmntfi avaient le dradt de vengeanee à mmas if^'ion w Iwr donnât le wergeld. En bws inrerse* iou$ les m^mbr^s^ d'une même &miHe, d un mémefranc bourg* d'une màrm décanie étaient responsables des méfoit^ de ebaeuiU i*Wr tpe eux. Dmi8 ce système générai d'î2i$$ociatioUp cpédnt pour tous et p(Hir ehacun âes droits et ûw -ciiai^es, oelui^ ià seul était TéritaUement protégé par les his q/ai appw^ tenait à «Qie commujuiuté. Cela fiil vrai suittout à piptu* de la lot de£asnct<qai iinposia atout hùxmae libre d'^ppiortenir à une centurie et à isoe décurie dès Tiige de ûpw» ans. DéjÀ auparavant, tout seigneur garamUssait la pré*^ seutation en justice de ses hf»aroes, d'apirès les lois d'Iaa et d'Àthelstaoa. Mais ce sont les lois de €anut <iui, les pre*miëxes, prennent une disposition générale^ si générale, qu'à notre avis, elles s appliquent métOfe auxfH'opriéldifiss de terres, bien que oeux-ci, pgir lew £»^tune même, pré^ sentent de sérieuses garanties au point de vue de l'intérêt public (H).
Bien des explications ont été données sur ce que Ton a appelé le système de caution générale des Anglo-SaxQn3 ; on y a même vu la base de toute Torganisation politique de ce peuple. En réalité, cette garantie générale n*a été organisée gu à Tépoque de Canut, probablement pour protéger ises Danois en même temps que pour assurer la paix publique, comme plus tard elle a été rappelée dans
l'intérêt des Normands. Avant le règne de Canut, les propriétak*es de terres et leuis tenaiici^s préseotaient déjà
(10) Lois d'Alfred, 38.
(11) Lois d'Ina, ÎSt ; lois d'Atheteian, Ui« 7 Ui kU €eaiuU il» 20.
de sérieuses garanties, les uns par leurs propriétés, tes autres par cela même qu'ils relevaient d'un seigneur. Mais les hommes sans terre n'offraient aucune garantie et il n y avait aucun moyen de les contraindre à comparaître en justice. Athelstan commença par demander caution de se bien conduire à tous ceux qui paraissaient dangereux pour la paix publique ; Edgar voulut qu'on fut cautionné par la décanie à laquelle on appartenait ou par un thane dont on relevait ; enfin, Canut a généralisé la mesure, en imposant à tout homme libre l'obligation de s'inscrire dans une décanie (12). On pouvait impunément tuer ceux qui ne se rattachaient à aucun seigneur, à aucune association ; ils étaient considérés comme de véritables malfaiteurs en rupture avec la société (1 3). Gomme il y aurait eu injustice à traiter avec cette rigueur les étrangers et les voyageurs, pour leur éviter le danger d'être considérés comme placés hors la loi, on leur donna des patrons; ce furent le roi, le comte du pays, l'évêque (i 4). Mais aussi le roi avait droit à la composition des
(12) Plusieurs explications ont été présentées sur ce point. — Cpr. Maurcr, die Freipflege. — Schmid, dans son Glossaire, p. 644 et suiv. — Marquardsen^ De la détention et du cautionnement chez les AnglO' Saxons (en allemand), 1851. — Gneist, La Constitution communale de l'Angleterre, I, p. 53, note 1.
(IJJ Lois de Withred, XXVIII. « Si homo et propinquo adveniens vcl peregrinus extra viam eat et tune nec vociferaverit, nec cornu insonuerit, pro fure comprobandus est, vel occidendus, vel redimendus » (cpr. Schmid, p. 19). — Lois d'Ina, chap. xx (Schmid, p. 29) ; Lois d*Althestan,!, 2 (p. 133): « Et diximus de ilXis, qui dbminumnon habent,de quibus rectum difficile conquiritur, aut nuUum : prœcipiatur cognationi eorum, ut eos ad rectum adducat, et dominum eis inveniat in conventu publico ; et si hoc e£ficere nolit, vel non possit ad terminum, sit ille forsbannitus deinceps, et capîat eum pro fure, qui consequetur; qui eum postea firmabit, persolvat eum wera sua, vel sit neget. »
(14) Lois d'Ina, chap. xxiii (Schmid, p.31).— Traité entre Edouard et
