‹ Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'AngleterreChapitre 67 sur 231 · CHAPITRE IV. — LE DROIT CIVIL · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV. — LE DROIT CIVIL

nique ont co-existé et qu'on ne les rencontre pas dans ceux où Félément romain a fait défaut ou a été sup-

primé, comme en Angleterre, on peut affirmer qu'il s'agit de variétés nées sous l'influence des institutions romaines. C'est par le même procédé que nous essayerons, un peu plus loin, de déterminer les tenures qui se sont constituées sous Tinfluence des Romains.

Chez tous les peuples de l'époque mérovingienne ou carolingienne, il existe trois espèces d'hommes libres : les nobles , nobiles, les ingénus , ingenui^ et enfin une troisième classe désignée sous les noms les plus divers, leti, liti^ lati^ lazzi, albiones, homines pertinentes, liberti, etc. Cette dernière classe comprend des hommes qui, libres au point de vue politique, se rapprochent cependant, par leur condition civile et parles redevances dont ils sont tenus envers le roi, l'Eglise, les seniores, de la condition des esclaves. Déjà les anciens Germains divisaient les personnes libres en trois classes : les nobles, les ingénus et les affranchis ; mais il paraît que la condition des affranchis ne diflerait guère de celle des esclaves (2). La noblesse tenait à la famille, à la race à laquelle on appartenait comme l'établit l'étymologie du mot Adel, qui est synonyme de Geschlecht. Mais on est loin de s'entendre sur les caractères de cette ^ancienne noblesse germanique. Etait-elle héréditaire, formait-elle une aristocratie à laquelle étaient confiés le gouvernement, la justice, le commande^ient militaire, comme le disent les uns, ou au contraire les familles nobles ne jouissaient-elles d'aucun privilège et ne se distinguaient-elles des autres que par leur honorabilité ? Ce qui est certain, c'est qu'au moment de l'invasion du monde romain, les nobles n'exerçaient aucune

(2) Tacite» Germanie, chap. 25 et 44.

prérogative dans le droit civil ni devant la loi pénale. Mais leur mariage avec des personnes libres d'une condition inférieure était considéré comme une mésalliance ; il existait un régime particulier pour leurs biens, surtout au point de vue du mariage et des successions ; le wergeld d'un noble était plus élevé que celui d'une autre personne. Mais il est très-probable qu'une famille ne devenait noble et ne le restait qu'à la condition de posséder un domaine considérable, habité par un grand nombre de tenanciers. On choisissait alors ses membres pour gouverner pendant la paix à cause de leur richesse et pour commander l'armée en temps de guerre à cause du grand nombre d'hommes qu'elle fournissait. Grijmm prétend que odal ou edel est, dans le langage de l'époque, synonyme de prœdium avitum. La noblesse était certainement devenue héréditaire au moment où les Germains renversèrent l'empire romain. Les nobles se distinguaient des autres par leur longue chevelure, du moins chez les Suèves et chez les Francs (3). Chez les Goths, les nobles avaient le privilège de se couvrir la tête ; aussi les appelait-on pt7ea^i, tandis que les autres hommes hbres (4), qui allaient tête nue, étaient les capillati. Au temps de Tacite, l'aristocraAie n'était pas fermée, et tout homme libre qui faisait preuve d'un grand mérite, acquérait la noblesse pour lui^t sa famille (5). Mais à l'époque de la confection des lois barbares, et surtout au temps des capitulaires, la noblesse forme une classe spéciale de la société (6).

(3) Principes et ornatiorem habent capillum (Tacite, Germanie, 38). Cpr. Grégoire de Tours, II, 9.

(4) Edit de Théodoric, chap. 145.

(5) Tacite, Germanie, cap. 13.

(6) Capit. de 785, cap. 15 et ,17 (Pertz, leges, III, 49) ; Capit. de 797,

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