VI PRÉFACE

conclusions; elles ont pour nous un prix inestimable, car ce sont les dernières lignes écrites par l'illustre académicien ; la mort est venue le frapper avant qu'il ait eu le temps d'en corriger les dernières épreuves.

Après avoir rappelé et analysé les différentes parties de l'ouvrage, M. Giraud s'exprimait ainsi :

m Tel est le cadre dans lequel l'auteur du mémoire a renfermé l'exposé de Fétat juridique de l'Angleterre, au temps passé, de même que dans- les temps rapprochés de nous. Ajoutons qu'à chaque détail, une riche indication de sources complète l'exposition historique. Cette abondance de sources est un des mérites particuliers de l'ouvrage, et, pour plus d'utilité, l'auteur a réuni, dans un des cinq énormes volumes de son livre, la bibliographie détaillée de chaque fraction de l'histoire du droit.

<( Ainsi, le droit public et politique, le droit civil, l'organisation judiciaire, la procédure civile et criminelle, enfin le droit pénal, ont chacun une bibliographie justificative. Le mémoire devient un traité complet de droit anglais comparé. Tout ce qui concerne et intéresse l'administration de la justice y est réuni, concentré ou développé selon les convenances du sujet.

« L'auteur n'a point perdu de vue que la question posée par l'Académie embrasse l'histoire, la conférence de la jurisprudence anglaise et de la jurisprudence française. Mais le programme joint à la question fixe lui-même l'étendue de la comparaison et ses limites. C'est qu'en eflet, il serait impossible de comprendre le mécanisme de la justice anglaise et la théorie de sa procédure, si l'on ne connaissait à fond le droit civil et le droit pohti-

PREFACE. YII

que de nos voisins ; c'est ce qui a déterminé Tauteur à donner plus d'extension quelquefois à l'histoire du droit anglais que nous connaissons moins, tandis que l'histoire du droit français nous est plus familière, ce qui permet d'être plus bref en l'exposant.

« Toutes les branches différentes du droit se pénètrent tellement en Angleterre et sont enchevêtrées à ce point les unes dans les autres, que pour en connaître exactetement une seule, il faut étudier toutes celles qui l'avoisinent : phénomène qu'on ne rencontre pas, du moins à ce degré, dans l'histoire du droit français.

« Plein de cette idée, l'auteur a élevé un monument véritable à l'histoire du droit anglais.

« Ce monument n'existait pas. L'Angleterre nous en aura l'obhgation.

<( Tel qu'il est, le mémoire déposé, s'il laisse à regretter sur quelques points où le temps et l'espace ont manqué, est un considérable ouvrage, fruit de longues et patientes recherches, dont la maturité éclate à tous les yeux et qui prendra place parmi les travaux les plus reeommandables couronnés par l'Institut, si l'Académie adopte les conclusions de la section, unanime pour lui décerner le prix. C'est un ouvrage de proportions colossales, qui sera encore amélioré à l'impression par des additions et corrections que la révision réfléchie indiquera elle-même à l'auteur, dont la patience comme le savoir est à toute épreuve (1). »

L'auteur a tenu compte des observations que la section de législation, en particulier MM. Giraud et Dareste, ont

(1) On trouvera le rapport dans le compte rendu de l'Académie des sciences morales et politiques, n» de septembre 1881.

?III PRl^FAGB.

daigné lui présenter et il leur en exprime toute sa gratitude. Avant d'offrir son ouvrage au public, il en a revu toutes les parties. L'auteur s'est surtout attaché à donner plus de développement au droit français pour la période barbare et pour celle des temps féodaux. C'était le moyen de relever avec netteté les profondes ressemblances qu'offrent à ces époques la jurisprudence française et la jurisprudence anglaise, de montrer comment chacune d'elles s'est insensiblement transformée et a enfin pris les caractères qui la distinguent encore de nos jours.

L'ouvrage que l'auteur se permet d'offrir aujourd'hui au public, se divise en huit parties ou périodes et comprendra six volumes. Chaque volume correspond à une partie ou période de l'histoire du droit anglais, sauf une exception : la cinquième, la sixième et la septième période sont réunies en un seul volume (2).

La première partie est consacrée à VÉpoque Anglo- Saxonne et part des temps les plus reculés pour aboutir à la conquête de Guillaume de Normandie. On a déjà montré l'importance de cette première assise du droit anglais.

La seconde partie comprend la Conquête Normande et les premiers temps qui l'ont suivie. On s'est attaché à montrer la violence du choc qui s'est produit entre les institutions des vainqueurs et celles des vaincus. Une exposition sommaire du droit normand était ici nécessaire, comme précédemnaent celle "du droit saxon. On a eu le soin de relever les rapports qui s'étaient

(2) Chaque partie se divise en un certain nombre de chapitres et chaque chapitre comprend plusieurs paragraphes. Afin de faciliter les recherches, on a établi, pour tout l'ouvrage, une seule série de paragraphes.

PRliFACE. IX

établis déjà avant la conquête entre les Saxons et les Normands. Il a fallu surtout rechercher comment, malgré la violence du conflit, l'assimilation s'était faite beaucoup pluà rapidement qu on ne le croit généralement entre les Normands et les Saxons. L'auteur s'est attaché à suivre, pour la procédure et le droit civil, le traité de Glanville, qui, même en Angleterre, n'est pas toujours bien connu et a parfois été dénaturé. Dans l'exposé du droit civil, on a pris comme base le régime de la terre, pour rester fidèle à l'esprit du droit féodal. Il a été indispensable d'entrer dans certains détails sur ce droit, sans lesquels il serait absolument impossible de comprendre la procédure de ces temps. D'ailleurs en exposant ces institutions avec Glanville, nous avons, en réalité, fait connaître celles de la France à la même époque, comme l'établissent de nombreux rapprochements entre les deux pays.

La troisième période est consacrée à l'assimilation entre les Saxons et les Normands et on l'a intitulée La Grande Charte, à cause de l'importance de cet acte dans les destinées de l'Angleterre. Un nouveau peuple étant né de la fusion des Normands et Saxons, le peuple anglais, les institutions politiques et civiles, en germe pendant les deux premières périodes, arrivent à leur complet épanouissement sous la quatrième, en même temps que cette nouvelle nation, pleine de vigueur, fait peser lourdement sur la France la force de son bras pendant la guerre de Cent

Ans. Aussi cette quatrième période a-t-elle été intitulée : le développement des institutions politiques et du régime

dvil. C'est une des plus importantes au point de vue du

droit anglais. Celui-ci est définitivement formé. Il a pris sa