CHAPITRE IV

LE DROIT DES XII TABLES DANS SON APPLICATION AUX OBJETS GÉNÉRAUX DU DROIT PRIVÉ.

(1" PÉRIODE DE l'Époque romaine.)

En exposant le droit des XÏI Tables , on ne doit pas limiter le sujet à la Loi elle-même, aux fragments qui en ont été recueillis; mais on doit l'étendre aux éléments accessoires qui sont nés directement de l'application de la loi fondamentale , c'est-à-dire au droit kon-écrit résultant de l'interprétation des Prudents , et aux actions de LA LOI , qui furent composées vers la même époque. Ces trois parties réunies formèrent le droit civil des XII Tables , et eodem tempore^ dit Pomponius , tria hœcjura naia snnt. Aussi , le premier jurisconsulte romain qui ait écrit un livre sur le droit civil , Sextus ^ëlius , l'avait-il intitulé Tripertita , parce qu'il avait ce triple objet : la Loi , l'Interprétation, les Actions de la loi. C'est aux trois sources primitives que nous puiserons notre exposition.

Le Droit des XII Tables embrasse cinq éléments :

La cité ;

La famille ;

La propriété et les moyens d'acquérir ;

Les OBLIGATIONS ;

L'institution judiciaire et les actions.

Il comprend ainsi , dans la puissance de son unité ,

l'ensemble des objets qui constituent la matière du droit public et privé chez toutes les nations civilisées ; car la Cité , comme nous l'avons dit dans notre Introduction , est une notion complexe à laquelle se rattache l'ordre politique , religieux et civil.

Nous avons , dans le premier chapitre , exposé les institutions pohtiques de la Cité romaine ; nous la considérerons maintenant , dans le droit des XII Tables , au point de vue du Droit privé.

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