FIDEI

Les contrats ou les obligations , dont l'origine est dans le Droit civil des XII Tables , seront qualifiés postérieurement contrats ou obligations de droit strict , par opposition aux contrats de bonne foi, venant du droit des gens. La distinction des contrats stricti juris et bonœ fidei tenait bien plus à cette différence d'origine qu'à des idées de l'ordre moral. La bonne foi était également l'âme des contrats du droit civil et du droit des gens :

nu. {D. n. 15. 2. 6. 15. Cod. de Transacl.) — Il est remarquable , au surplus , que , dans le plan des Pandectes , les deux titres de pactis et transacl. viennent immédiatement après le titre de edendo . cela rappelle bien l'origine des pactes et des transactions, nés d'abord du besoin de traiter sur les actions judiciaires. — Les pactes, ensuite, ont pris, par le droit prétorien, une bien plus grande extension.

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seulement, dans les premiers , la loi protégeait avec austérité la foi explicite des contractants, et n'admettait pas les interprétations ou les suites que l'usage et l'équité avaient introduites dans les autres , en les faisant passer dans le droit primitif de la Cité. — Un jurisconsulte moderne a plusieurs fois exprimé cette pensée « que » d'après la Loi des XII Tables , ce- qui oblige l'homme » ce n'est pas la conscience, ce n'est pas la nature du «juste et de l'injuste; c'est la parole, c'est la religion » de la lettre » ^^. Ce jugement sur l'ancien droit civil de Rome n'est-il pas trop sévère? La solennité des paroles n'est point par elle-même en opposition avec la conscience : elle est employée précisément pour prévenir ou empêcher les erreurs d'interprétation ou les détours de la mauvaise foi. — Les anciens prudeints pouvaient donner, dans leurs formules, trop d'importance aux mots sacramentels , ce qui était plutôt l'abus que l'effet naturel de la solennité; mais le droit primitif de Rome n'était point désarmé contre la fraude. Cicéron nous enseigne , d'abord , que le dol était expressément réprouvé par la Loi des XII Tables , dans les engagements ou l'exercice des tutelles, et par la Loi Laetoria , de l'an 497, qui concernait les mineurs de vingt-cinq ans , et les protégeait contre les fraudes employées pour les circonvenir^'-^. De plus , il nous a transmis les formules de bonne foi , d'é-

58 M. Troplong. ( Voir Trailé de la vmle , p. 200, et Mém. de l'Influence du Christianisme sur le Droit romain. )

59 La date de la loi Lsetoria [497], est donnée par J. Godefroy. ( C. Th., viii. 12. 2. ) — La loi était appelée Quina Vicennaria par Plante {in Pseudolo, act. i. se. 3. v. 69), parce qu'elle regardait les mineurs de vingt-cinq ans.

quité, de fiducie, ex bona fide, melius ^ouius, l\ter BONOS , qui s'ajoutaient aux contrats, et les garantissaient contre le dol et les manœuvres frauduleuses^". Une belle et antique formule portait spécialement : « afin que de

» vous NI DE VOTRE FOI JE n'ÉPROUVE AUCUNE FRAUDE : » UTI NE PROPTER TE FIDEMVE TUAM CAPTUS FRAUDA-

» TUSOUE siEM*'*. » Si donc, d'après les Xll Tables, il suffisait, dans la mancipation ou la stipulation, d'exécuter ce qui avait été formellement promis, les Prudents y avaient bientôt ajouté la garantie même des réticences. Les jugements concernant la mauvaise foi , de FIDE MALA, étaient nombreux ^'^. C'est après avoir cité beaucoup de faits que Cicéron exprime cette conclusion : « Pourquoi tous ces exemples? — Pour faire comprendre » que NOS ANCÊTRE, n'out jamais favorisé l'artifice®^. »

Ainsi , le Droit des XII Tables n'avait pas étouffé la justice et féquité sous la forme et la parole solennelle du droit strict. L'interprétation des Prudents , qui était une partie du droit des XII Tables, avait écarté les plus granâs abus. L'Édit du préteur , en suivant cet exemple , a élargi plus tard la voie des rescisions par les restitutions en entier*^'.

GO Cic, de Oiu, m. 14. 15. IG.

61 Cic, de Off., m. 17. — Academ., iv. 47.

62 Inde tôt judicia de fide mala. [Cic, de Nal. Deor., m. 30. )

63 Quorsuin hue ? Ut illud intelligas non placuisse majobibus nos-

TBIS ASTCTOS. ( Off., lU. 16. )

64 Quidem plcraque jure prœtorio liberanlur , nonnulla legibus. (D. IV. 1. 2. Pfiul. Scni., I. 7. § 1. )

§ 4. — TBANSPOET DES OBLIGATIONS ET DES DROITS D'hÉRÉDITÉ COMPRENANT DES CRÉANCES.

Le droit civil avait ses règles spéciales sur le transport des créances (nomina). Les obligations ou créances ne pouvaient, à la différence des autres choses incorporelles, être transportées par la cessio in jure. Le moyen principal de transporter l'obligation était la novatioin , qui faisait passer la créance d'une personne sur une autre. La novation s'accomplissait , verbis , au moyen de la stipulation. Par l'ordre du créancier intervenant, le tiers stipulait directement du débiteur, lequel était libéré à l'égard du premier créancier®^. — Le transport de la créance se faisait aussi, litteris, par délégation écrite sur les registres domestiques plus haut mentionnés. Lorsque la créance inscrite en faveur d'une personne , était portée sur les registres comme devant être acquittée en faveur d'une autre personne , choisie par le créancier et déléguée à cet effet, le transfert était accompU^^.

Le principe sur le transport des obligations était suivi dans toute sa rigueur, et la logique du droit civil aimait mieux laisser périr la créance que manquer au principe lui-même. On en trouve la preuve bien manifeste à l'occasion des cessions d'hérédité légitime ou testamentaire.

65 Jubente me ut a me liberetur et incipiat tibi teneri. {Gains ,