‹ Histoire du droit français par m. F. Laferrière Droit celtique, droit galloromainChapitre 107 sur 159 · LA FAMILLE GALLO-ROMAINE · texte numérisé non relu

LA FAMILLE GALLO-ROMAINE

C0>'8TITl'T10N PERSOÜNEILE ET BÉELLE.

SOMMAIRE

§ 1. — Mariage. — Probitions.— Séparation du contrat eldu sacrement. § 2. — Divorce. — Novelle repoussée par le Code d'Àlaric.

§3. — Puissance maritale. — Rapports des époux quant aux biens.

§ 4. — Puissance paternelle. — Son e.rercice sur la personne et les biens des enfants. — Différence de son application aux provinces du nord et du midi.

§ 5. — Enfants naturels et légitimation.

§6 6. — Tutelle et curatelle.

§ 7. — Capacité civile de la femme.— S. N. C. Yelléiensdans les Gaules.

§ I. — MARIAGE. — PHOHIBITIONS POUR CAUSE DE PARENTÉ, DE RACE, DE RELIGION. — SÉPAB.ATION DU CONTRAT ET DU SACREMENT.

I. — Le mariage, dans le droit gallo-romain, est la base principale de la puissance paternelle et de la famille, mais non sa base exclusive. On retrouve, dans l’abrégé de Gains , l'adoption , laquelle reçoit aussi le nom d’AFFiLiATiON, conservé bien long-temps dans plu- .sieurs de nos provinces*.

Le mariage se contractait , ou avec des solennités nuptiales, ou par le seul consentement*. La coemption ,

1 Epitome Gaii , lit. iv : Quod de adoptivis, id est , a/filiatis jussimi est observari.

Vaffilialion est établie notamment dans la Coutume de Saint-Jeand’Angély , qui était, sous ce rapport, suivie dans l’Angouraois.

2 Epitome Gaii, tit. ni : Nupliis iuterveuientibus vcl consensu. ( Conf. Gains , Comm., i. §§ 5.5. 109. III.)

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