‹ Histoire du droit français par m. F. Laferrière Droit celtique, droit galloromainChapitre 130 sur 159 · DOMAINE IMPÉRIAL ET MUNICIPAL (I · texte numérisé non relu

DOMAINE IMPÉRIAL ET MUNICIPAL (I

I. — Rome répuhlieainc avait son Trésor dépo.sé dans le tem[)le de Saturne , et placé sous la surveillance de Questeurs nommés par le peuple*. Le Trésor de Saturne, yEuAniu.M popiji.i noMAM, recevait Tes trihuts des citoyens, les revenus des terres puhlitpies , des alliés et des provinces, le hutin de la guerre et l’or du \ iiujiirme perçu sur les marchandises arrivées par mer Dans les premiers siècles, les biens des citoyens n’étaient point adjugés au Trésor par suite de condamnations judiciaires. « Les jugements du peuple, constitués par nos an-

.1 C’est la matière qu'on traite principalement en droit r<tmain sous le titre de Jure psei ( U., xi-ix. tit. 14 ), et sur laquelle l’aul avait fait un livre dont quelques fragments ont été récemment retrouvés. — Notre § 2 rentre dans la division de l’Abrégé de Gains, lies puUieijuris.

2 Quæstores regibus etiain imperantibus instituli sunt quoi! Le.x Curiata ostendit ab Bruto repetita. ( Tacit., Annal., xi. 22. )

3 II y avait dans le trésor trois caisses distinctes :

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